aussi fait état d'accords de la compagnie pour des crédits de financement, mais ne prouve pas ces accords ; qu'il déclare pourtant au juge d'instruction " pour moi, ça allait de soi que je devais ponctionner

Z... avait eu connaissance des fortes ponctions effectuées par les docteurs Castels et Tabost dans les bénéfices de la Clinique Pasteur, à savoir, des renseignements confidentiels sur la gestion financière

non-respect de la norme NFP21-25 chapitre 4.1, des défauts d'alignement sur le plan horizontal, des défauts d'alignement au droit des fermes, des défauts d'assemblage, une mise en compression des poinçons

Santos, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "les Poncettes", dont le siège

Selon l'arrêt attaqué ( Bordeaux, 10 octobre 2023 ), le 9 octobre 2014, le navire Eships Dana s'est amarré au ponton géré par la société Compagnie bordelaise des gaz liquifiés (la société Cobogal), qui

TORALDO du Cabinet KELTEN à [Localité 1], Madame [W] [Z], salariée, Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Madame Sophie PONCET

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 octobre 2021, la commune de Poncins conclut au rejet de la requête au motif que le moyen soulevé n'est pas fondé.

le salarié faisait valoir que les motifs mêmes stipulés dans ses quatre premiers contrats de mission, à savoir « accueil usines », puis « accueil sécurité secteur », puis « formation cariste site et pontier

DE PONCIS, demeurant à Paris (16e), ..., 3°/ Monsieur Thierry I..., 4°/ Madame I..., née Anne E..., demeurant tous deux à Paris (10e), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

architectes dûment convoqué, non comparant Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur Patrick RULLIERE Madame Sophie PONCET

au sein du cabinet CJA à [Localité 1] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur Patrick RULLIERE Madame Sophie PONCET

[V] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur Michel NAUD Madame Sophie PONCET

d'annuler le jugement du 10 août 1990 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 24 juin 1990 dans la commune de Poncin

Une ponction pleurale pratiquée le 2 décembre 1999 a permis de diagnostiquer une pleurésie exsudative. [C] [K] est décédé le [Date décès 2] 2000.

caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité, suppose, pour être constituée, que l'auteur n'ait pu ignorer un tel risque ; qu'Yvon X... démontrait (conclusions p. 6) que les travaux de ponçage

nom, situé sur le territoire de la commune de Poncins.

La société Service Parisien de Ponçage a employé M. [T], né en 1966, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er février 2007 en qualité de ponceur de marbre, non cadre.

qu'en 2009 et 2010, cette jument a donné naissance à deux poulains après saillie par deux étalons ; qu'un contrôle de filiation a révélé une incompatibilité avec Miss Way du Zenith, la jument ayant pouliné