bornant à relever que, compte tenu de la nature du produit en cause, de la matière constitutive de ses différents composant (électronique, écran, carton imprimé), de leur volume, leur quantité, leur poids

mais que concurremment les publicités, parfois faxées aux débiteurs (dossier UFATA par exemple), présentant toujours San Valeri Organisation comme le "Leader du recouvrement" "musclé" des "créances pourries

appartenant à chacun des prévenus ; qu'aucune n'était munie de sa housse ; que celle de Maire était chargée de quatre cartouches ; que toutes deux étaient équipées de lunettes de visée ; que des poils

alors, d'autre part, que l'article 11, alinéa 2, du contrat de concession stipulait que "le filtre et le liquide de filtration dans sa version supérieure à 250 cc, destinée aux engins industriels et poids

[B] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourds, à compter du 1er novembre 2005, par la société L.Thiriet TP (la société). 2.

. ; qu'enfin le détail des effets contenus sur l'inventaire réalisé par Michel Z... corrobore par leur nature le poids constaté par les enquêteurs ; qu'il s'ensuit que l'escroquerie reprochée au prévenu

ses propres constatations ; qu'en effet, comme le faisait spécifiquement valoir Jacky X... dans ses conclusions d'appel délaissées, l'article L. 432-6 du Code de l'environnement ne concernait pas "La Poix

été accordé, au lieu des 100 000 francs habituellement autorisés, était lié à une opération, bien précise, consistant en l'acquisition fin novembre ou début décembre 2001, du second des deux camions poids

constatées en France ; que l'arrêt retient que Dirk X..., ressortissant néerlandais, préposé d'une entreprise de transports routiers, a été contrôlé le 23 mai 1998 sur le territoire national au volant d'un poids

30 décembre 1991, de lui vendre les ferrailles d'un site industriel en voie de démantèlement ; que la société Siderem a accepté le marché par lettre du 13 janvier 1992 ; que n'ayant pas récupéré le poids

Y..., ès-qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL Assistance poids lourds, demeurant ..., 4 / M.

X... engagé le 14 février 1978, en qualité de chauffeur de poids-lourds par la société Environnement Services, a été licencié pour faute grave le 10 juillet 1986 ; Attendu que l'employeur fait grief

X... de s'être approprié huit gâteaux de riz et deux plaquettes de beurre d'un poids d'un kilogramme, le tout représentant une valeur inférieure à cent francs et expressément qualifiée de "relativement

l'ensemble des poussières émises et rejeter ses demandes de décharge de cette taxe, que la notion de poussières totales en suspension n'autorisait aucune distinction selon la taille des particules, leur poids

des services de la préfecture (DDE) et ce en violation des dispositions des articles R. 433-1 et suivants du code de la route, s'agissant en effet d'un véhicule qui transportait une pelleteuse d'un poids

se sentait pas autorisée à penser que ces pratiques médicales n'allaient pas de soi, que d'autres décisions auraient pu être prises ; que sauf à adopter un raisonnement empreint de subjectivisme, le poids

le 16 janvier 1991, trompé la clientèle sur la nature, l'espèce ou l'origine, les qualités substantielles, la composition et la teneur en principes utiles de la marchandise vendue en l'espèce sur le poids

ou le volume des produits comparés était bien mentionné, ce que, dans des écritures contradictoires, la SNC LIDL avait admis, lui reprochant seulement d'avoir comparé des poids et des volumes qui n'étaient