Nonobstant ce qui précède, les engins à passagers à grande vitesse peuvent être équipés de plates-formes monte-escaliers en remplacement des ascenseurs. 4.

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

Code général des impôts, annexe IV

demeure : éviers et lavabos à hauteur réglable ; éviers et lavabos fixes utilisables par les personnes à mobilité réduite ; siphon déporté ; sièges de douche muraux ; cabines de douche intégrales pour personnes à mobilité réduite ; bacs à douche extra-plats

Article 1

—

: : : : Tournon (communes de : : : : Boucieu-le-Roi, : : : : Colombier-le-Jeune, Plats, : : :

Article 4

—

Plates-formes élévatrices mobiles de personnes. 5 décembre 2001................. Grues auxiliaires de chargement de véhicules.

Article 1

—

Par dérogation aux interdictions édictées par les articles 1er et 2 de l'arrêté du 2 mai 1983, des autorisations de reparcage avant commercialisation pour la consommation concernant les huîtres plates en provenance de la pêche du gisement de Perennou,

Article U 18

—

S'il existe dans les locaux ouverts au public des descentes de linge, des monte-plats ou autres gaines verticales desservant des locaux d'administration ou techniques visées à la section 11, ces gaines doivent être limitées latéralement par des parois

Article L218-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 85

Code de l'environnement

d'euros d'amende pour tout capitaine d'un navire-citerne d'une jauge brute supérieure ou égale à 150 tonneaux ou de tout autre navire d'une jauge brute supérieure ou égale à 400 tonneaux, ainsi que pour tout responsable de l'exploitation à bord d'une plate-forme

Article L202-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 28 > 31

Code rural (nouveau)

Les laboratoires nationaux de référence apportent à l'Etat, aux laboratoires agréés et aux plates-formes mentionnées au II de l'article L. 201-14 l'appui scientifique et technique nécessaire à la collecte, au traitement, à l'accessibilité, à la transmission

Article L465-3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 91

Code monétaire et financier

I. – La présente section s'applique : 1° Aux instruments financiers négociés sur une plate-forme de négociation ou pour lesquels une demande d'admission à la négociation sur une plate-forme de négociation a été présentée ; 2° Aux instruments financiers

Article 2

—

par les établissements ci-après : Institut universitaire professionnalisé (IUP) génie civil et infrastructures de l'université de Valenciennes et du HainautCambrésis ; Ecole supérieure d'économie et techniques de construction (ECOTEC, rue Saint-Lambert

Article 2

—

l'agriculture, pour toutes les parcelles de l'exploitation concernées, les informations suivantes : 1° La localisation exacte de la parcelle, le nom et le code INSEE de la commune et du canton ; ses références cadastrales ou, le cas échéant, ses coordonnées Lambert

Article 3

—

supra-communaux ; - une liste des équipements répertoriés dans la base permanente des équipements comportant leur type, leur localisation selon des zonages infra-communaux (dont l'Iris) et supra-communaux, leurs coordonnées (x, y) en GPS et en Lambert

Article Annexe A

—

direction de la maintenance aéronautique Chefs des structures spécialisées d'achat et de mandatement de la direction de la maintenance aéronautique MAPA x 50 Direction centrale du service du commissariat des armées Directeurs des plates-formes

Article Annexe V

—

Plat de tranche. Rond de tranche. Mouvant. Tende de tranche (*). Dessus de tranche. Poire. Merlan. Bavette d'aloyau. Araignée. Onglet. Hampe. Pièce parée. Persillé.

LEGIARTI000032934647

—

Il (elle) assure notamment la réalisation des joints soudés à plat des assemblages pouvant être soumis à certification. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Souder au semi-automatique à plat. 2.

Article L533-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros de l'énergie, au moins une fois par jour, à l'autorité compétente centrale mentionnée au premier alinéa de l'article L. 420-13 ou, lorsque ces instruments ou unités ne sont pas négociés sur des plates-formes

Article Annexe 5

—

Plate-forme technique

Article 2

—

Réaliser le piquage à plat de pièces et sous-ensembles de maroquinerie. 2. Réaliser le piquage en forme de sous-ensembles de maroquinerie.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 83

Arrêté du 18 avril 1984 relatif aux prix des services de la restauration publique

Toutefois elles ne concernent pas les prix des repas compris dans les prix de pension ou de demi-pension des hôtels, pensions de famille, maisons meublées, ni ceux des prestations annexes servies dans les débits de boissons (plats du jour, sandwiches,

Article 10

—

L'inscription sur la plate-forme numérique “pass Culture Pro” est gratuite.

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