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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137230ecd58014677404d31
19 mars 1998
19 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Piron, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement
Source officielleciv1
Sollac, AGF, PFA assurances, VIK, OGIF et SDA, ainsi quec/M. X
613723ddcd5801467740f34f
18 décembre 2002
18 décembre 2002
branches, tels qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Vik a confié l'édification d'un bâtiment à usage industriel et commercial à la société Pinon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100481
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-18.684 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gaillardot Mary Pilon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00763
15 septembre 2009
15 septembre 2009
d'appel a relevé que la revendication 1 du brevet constituait «une combinaison de moyens connus», que l'un des moyens de cette combinaison portait sur «une tige … pourvue à l'extrémité d'une plaque piston
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00926
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Nespresso a été chargée de promouvoir, la société Nespresso France assurant en France la promotion de ce système et la distribution des capsules ; que la société Bodum commercialise une cafetière à piston
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d913
9 octobre 1963
9 octobre 1963
SCOLAIRE COMMUNAL, CHASSIS DESTINES A EMPECHER LA VUE SUR L'INTERNAT DE JEUNES FILLES BORDANT LE COTE OPPOSE D'UNE COUR DE RECREATION MITOYENNE ; QUE L'ENLEVEMENT A ETE OPERE PAR SCIAGE DES QUATRE PITONS
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43d23
10 mai 1978
10 mai 1978
A ASSIGNE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'AIN EN PAIEMENT DE L'EQUIVALENT EN FRANCS DE 17 901 493 LIRES, SUR LA BASE D'UN ENGAGEMENT DE CAUTIONNEMENT SOUSCRIT LE 16 JUIN 1970 PAR PIRON
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008128749
25 avril 2003
25 avril 2003
par son maire ; la COMMUNE DE GRANDCHAMP demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 21 novembre 2002 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a annulé, à la demande de la SCI Les Pinons
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501028_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B au bénéfice de l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Pinson renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Pinson une somme de 1 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94712
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Julie PION, membre de la SCP MERLE-PION-ROUGELIN, avocat au barreau de MONTARGIS, D'UNE PART DEFENDERESSE : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SAS PRESTIGE AUTOMOBILES
Source officielleciv3
60794cd89ba5988459c47448
15 mars 2000
15 mars 2000
le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 18 juin 1998), que la société civile immobilière Teca (la SCI) a, par acte notarié du 12 novembre 1986, donné à bail à la société Garage Pillon
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5aa06cdc6046d47dc4a7f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL BRUSOSHOES85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5bbc4cdc6046d47dd7321
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Assistés de : Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c588cdc6046d47de1c1b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [C] [N] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301263_20230801
1 août 2023
1 août 2023
La société Garnier Pisan et Compagnie n'a toutefois pas confirmé le maintien de ses conclusions dans le délai d'un mois. 4.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100531
16 mai 2018
16 mai 2018
les exemplaires défraîchis ou abîmés, l'article 8 du contrat ne prévoyant que les cas de pilon pour déstockage et de pilon définitif de l'article L 132-17 du code de la propriété intellectuelle ; Qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2220558_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision implicite de refus de lui délivrer un certificat de radiation, opposée par la directrice de l'école maternelle Christine de Pisan
Source officielle3ème chambre
DTA_2203963_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
La SARL Pinson Automobiles a acquis, à l'étranger et pour le compte de la société Antares, un véhicule d'occasion de la marque " Land Rover Defender ".
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb6c
3 janvier 1977
3 janvier 1977
; QUE CORNILLE EMPLOYA A CETTE FIN UN PRODUIT DENOMME "CRYPTOSERUM CLAIR 22", FABRIQUE PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LASSAILLY REUNIS, ET QUI LUI FUT VENDU PAR UN DROGUISTE LOCAL, LA SOCIETE PIRON
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2116699_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
métallique sur la chaussée ; - la présence de ce piton métallique sur le trottoir constitue un défaut d'entretien normal de la voirie susceptible d'engager la responsabilité de la ville de Paris qui
Source officiellePage 8 sur 254