Y... sans relever aucun élément permettant de caractériser la connaissance qu'aurait eu Me Christian Le X... du délit d'escroquerie commis par Philippe Z... au préjudice de M.

d'agios ; que toutefois, comme l'atteste un autre extrait de compte (sous compte n° 2) et comme le reconnaît désormais le CDR, les agios avaient bien, en réalité, été débités, et que la demande présentée

D..., épouse Le Y... et en répression l'a condamné à une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'il est reproché à Philippe X... d'avoir commis, entre le 1er mars 1998 et

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... et Philippe Z..., des chefs de diffamation

Claude X... de sa part dans la quotité disponible, ne pouvait pas être considéré comme une renonciation tacite à cette reddition de comptes, mais comme la sanction des détournements commis par son mandataire

Philippe A... et de M.

Bernard X... et Philippe Y..., respectivement gérant et salarié-associé des sociétés Orion Fiduciaire et Audit Partner, que MM.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2000, qui, après sa condamnation définitive du chef d'abus de biens sociaux, a prononcé sur les

Philippe, Y...

par : - la SOCIETE LOGIEST, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 10 juin 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Philippe

à ladite société de crédit ; ""- il apparaît que lesdits emprunts ont été souscrits, comme le soutient Philippe Y..., au su et avec l'accord de la partie civile ; ""qu'en l'absence d'intention frauduleuse

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 13 septembre 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a statué

Philippe de Y... assistait à ces réunions ; qu'en conséquence, Marie de Y... est mal fondée à soutenir qu'Hubert A... a faussement indiqué que Philippe de Y... avait assisté à ces réunions entre le 25

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 26 septembre 1996, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte

le même raisonnement vaut pour le chèque de 900 000 francs émis le 20 février 1999 par la compagnie Abeille Vie à l'ordre de Louis Z... et qui a été déposé par Philippe Y... sur un compte fictif ; que

, la cour d'appel s'est contredite ; "alors que Philippe X... a nécessairement subi un préjudice économique, indépendant de celui lié à son métier, compte tenu du niveau auquel il pratiquait la course

Philippe - Y...

Philippe, prévenu, - LA SA CAZAL, - LA SARL PUBLI-CAZAL, - X...