Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f4
17 septembre 2003
17 septembre 2003
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE PYRÉNÉES GASCOGNE RG N : 01/00123 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Septembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f5
17 septembre 2003
17 septembre 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Septembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
KALENDA RESORT MARTINIQUE Pointe du Bout 97229 LES TROIS ILETS -la S. N. C. L'HÔTEL DE LA POINTE DU BOUT Pointe du Bout 97229 LES TROIS ILETS -la S. N. C.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118d
20 février 2014
20 février 2014
C/ Mme Andrée X..., SARL ANGLARD IMMOBILIER GS/ XFB demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Grosse délivrée à Maître Philippe CHABAUD COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Philippe X... C/ S. A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10551
17 mai 2017
17 mai 2017
Philippe Y.... Que la SARL Alpes Développement a fixé en 2010 à M. Philippe Y... des objectifs commerciaux en augmentation de 26 % malgré un contexte moins favorable. Attendu que le nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd35
2 août 2012
2 août 2012
Philippe X... né le 23 Octobre 1966 à NOUMEA (98800) demeurant... représenté par la SELARL POC INTIMÉ Mme Sylvie Y... née le 31 Janvier 1968 à PORT VILA (VANUATU) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e97
20 novembre 2002
20 novembre 2002
N : 01/01048 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille deux, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65aa25cba34ad100085819e9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 10] Madame [X] [J] épouse [FM] née le 15 Juin 1959 à [Localité 16] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 10] Représentés par Me Philippe
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474372.20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
L'association A bout de souffle Vouthon Val de Tardoire et onze autres requérants ont demandé à la même cour d'annuler l'arrêté du 14 janvier 2020.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64af9903049d5c05db1731ff
12 juillet 2023
12 juillet 2023
DE RENNES N° 23/161 N° N° RG 23/00344 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T5FT JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc0
12 octobre 2006
12 octobre 2006
INTIMES :Monsieur Philippe Y... Chez Mme Z... ... Madame Annie Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b9
15 mai 2014
15 mai 2014
Représenté par Me Philippe REUTER de la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA Mme Claudette Y... née le 11 Août 1954 à DJIDJELLI (ALGÉRIE) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d9b
5 novembre 2003
5 novembre 2003
ARRET DU 05 NOVEMBRE 2003 NR/SB ----------------------- 02/00620 ----------------------- UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DES LANDES C/ Philippe M. ----------------------- ARRÊT n° COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c0
24 mars 2015
24 mars 2015
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 17 Décembre 2012, enregistrée sous le no 12/ 098 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANT : Monsieur philippe
Source officiellecomm
6137239acd5801467740bec2
26 juin 2001
26 juin 2001
Philippe X..., faisant commerce sous le nom Transports X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1998 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société en
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6528df34aaebb88318fda504
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Française [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [R] [F] (appelant dans RG 23/1403° né le 25 Juillet 1951 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
68032e291fa67923f788299b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02252
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2015 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Gascogne,
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fc4
19 avril 2023
19 avril 2023
Au bout de 6 mois d'ancienneté, ce chiffre sera porté à 4940 Euros T.T.C.... ».
Source officiellePage 8 sur 53