JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 01 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [S] a été engagée le 20 Mars 1992 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de vendeuse, coefficient 515/175 par la SARL Gérard Pasquier

#Pasquale Foglia gegen Mariella Novello.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Pretura di Bra - Italien.#Besteuerung von Likörweinen.#Rechtssache 244/80.

#Pasquale Foglia contre Mariella Novello.#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Bra - Italie.#Régime fiscal des vins de liqueur.#Affaire 104/79.

Doyelle, premier conseiller, ­ les observations de Me Pasquier, avocate, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

: DEMANDEURS Madame [Y] [J] [A] [V] [F], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Dominique LE BRUN de la SELARL CABINET LE BRUN, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 4, Me Stéphane PASQUIER

BIONDI   55085/09 15/07/2009 Franco PACELLI 19/05/1952 Telese Terme Pasquale BIONDI   55088/09 15/07/2009 Elvira SPOSITO 31/03/1950 Amorosi Pasquale BIONDI   55139/09 15/07/2009 Pasquale

ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE BISCOTTE PASQUIER ETABLISSEMENT DE BRISSAC

UN ACCORD COLLECTIF BRIOCHE PASQUIER ETOILE 13ᵉ MOIS ET ANCIENNETÉ

Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté sur l'audience par Me Christian FREMAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0547 Société SCI PASQUIER représentée

REJET DU POURVOI DE LA SOCIETE ANONYME LEGAVE ET PASQUIER, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, EN DATE DU 9 JUIN 1966, QUI L'A DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE DE X..., CONDAMNE POUR HOMICIDE ET

ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ASTREINTE TECHNIQUE BISCOTTE PASQUIER BRISSAC

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 23/01524 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XIQF Madame [O] [W] Représentant : Me Pasquale BALBO, avocat au barreau de

Considérant ce qui suit : Mme A..., professeure certifiée au sein du lycée Pasquet situé en Arles, a été désignée professeure principale pour l’année scolaire 2021-2022.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Di Pasquale et de M.

X... a fait construire une maison d'habitation à Noirmoutier-en-l'Ile et a commandé directement à la société Pasquet menuiseries les menuiseries extérieures et les volets ; qu' au cours de l'hiver 2001

exécutoires n°703 du 21 octobre 2019 pour la somme de 106 259,23 euros et n°957 du 31 décembre 2019 pour la somme de 2 216,96 euros émis à son encontre par la maison d'accueil spécialisée (MAS) " Le Fraîche Pasquier

Jean-Pasquin X..., demeurant à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier Lupino, 7°/ M. Simon X..., demeurant à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier Lupino, 8°/ M.

Pasquier, président de chambre, ainsi que de M.

° 31 et 49 boulevard Pasquet à Salon-de-Provence, fonds dominant, rappelée à l'acte intervenu le 25 mai 2007 entre M.