Y... coupable d'acquisition de produits stupéfiants, transport de produits stupéfiants, détention de produits stupéfiants, offre ou cession de produits stupéfiants, complicité d'importation en contrebande

APPELANT Monsieur Sébastien X... né le 24 Novembre 1983 à NICE (06000), demeurant ...

X..., qui avait omis de s'assurer que Sébastien Y..., nu-propriétaire, était immatriculé, avait privé ce dernier et Mme Z... usufruitière, de leur droit au renouvellement ou à défaut à une indemnité d'éviction

Un mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, a été produit par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire, représentée par Me Camus. Vu les autres pièces du dossier.

Un mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, a été produit par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 3 mois

Sébastien X..., né le 15 avril 1985, a été embauché le 25 mai 2005, par la S. A. R. L.

RG N : 15/ 00782 AFFAIRE : Sébastien X... C/ Séverine Y...épouse X... J. P/ E.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. Y....

de mémoire ; II-Sur le pourvoi de Sébastien Y... : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-36, alinéa 1, et 222-37, alinéa 1, du Code

- Frais de tierce personne temporaire Le tribunal a rejeté la demande formée par Sébastien B....

Sébastien, prévenu et partie civile, - LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 30 janvier 2002, qui, dans la

RG N : 07 / 01515 AFFAIRE : Sébastien DE X... C / Jean- Jacques Y...

: 1°) d'ordonner, avant-dire droit, la production de la décision par laquelle le maire de la ville de Lyon a réglementé de manière permanente les conditions de stationnement dans la montée Saint-Sébastien

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour M. Sébastien X....

et juger qu'elle n'est en aucun cas redevable de quelconques sommes à Sébastien X... au titre de l'exécution du contrat de mission ou de sa rupture, - débouter Sébastien X... de l'ensemble de ses demandes

d'assises de l'INDRE et LOIRE, en date du 16 février 1994, qui, pour recel, falsification de chèques et usage, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec le bénéfice du sursis ; Vu le mémoire produit

Sébastien a interjeté appel de cette décision.