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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2521368_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2417813_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2324807_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'ils vivent à la rue malgré la présence d'un nourrisson âgé de dix-sept jours et des deux autres enfants âgés de neuf et onze ans
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2511988_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président rapporteur, J-P.
Source officielleciv1
613721a6cd580146773f5a01
14 mai 1992
14 mai 1992
souscrit auprès de celle-ci, le 20 octobre 1982, un contrat d'engraissement de veaux de boucherie ; qu'aux termes de cette convention, la SICA s'engageait à l'approvisionner en aliments et en veaux nourrissons
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2426982_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2511324_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’elle risque l’expulsion de son logement alors qu’elle est mère de quatre enfants dont un nourrisson, que sa famille ne dispose d’
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2508513_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A fait valoir qu'il est entré en France en 2017, que de nombreux membres de sa famille résident sur le territoire français et qu'il est père d'un nourrisson de onze mois dont il s'occupe, il n'apporte
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512800_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Pour contester les décisions en litige, les requérants font valoir que l’état de santé de Mme B... ainsi que celui de leur nourrisson, récemment né sur le territoire national, caractérisent une situation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110722
8 juillet 2021
8 juillet 2021
prennent soin de lui, et il partage nécessairement l'environnement social et familial de cette personne ou de ces personnes ; qu'en conséquence, lorsque, comme dans la présente espèce, un nourrisson
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200782_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Ensuite, il ressort du compte-rendu de la visite du 10 septembre 2021 qu'à son retour d'une journée d'accueil, un nourrisson de 9 mois présentait une fracture au tibia sans que Mme G épouse Zagouri ne
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2514158_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
d’appréciation ; il est demandeur d’asile et les conditions matérielles d’accueil lui sont indispensables pour assurer sa subsistance et celle de sa famille, dont plusieurs enfants mineurs, deux nourrissons
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2526753_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Nourisson ; - les observations de Me Poux-Blanchard, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2527028_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Nourisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2531950_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2533607_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson ; - les observations de Me Megherbi, pour Mme B.... Une note en délibéré a été enregistrée pour Mme B... le 1er avril 2026.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2537800_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson ; - les observations de Me Sangue, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516698_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2517129_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2518486_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
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