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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 02
69dedab7cdc6046d47425e30
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376039d861133d87439d8c
2 avril 2015
2 avril 2015
DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Février 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Christian RISS, Conseiller Vincent NICOLAS
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7fa
30 octobre 2007
30 octobre 2007
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de LAVAL, décision attaquée en date du 21 Mars 2005, enregistrée sous le no 03 / 00175 ARRÊT DU 30 Octobre 2007 APPELANTE : Madame Nicole
Source officiellecr
613725e6cd5801467742163b
20 mars 2001
20 mars 2001
C... une pension alimentaire pour ses enfants ; qu'au demeurant, il n'est nullement prouvé que le défunt Bernard Y...assumait la charge financière des enfants A... et B...
Source officiellechambre 1-5
69cfe9a1cdc6046d47fe9e64
9 avril 2025
9 avril 2025
RCS de Paris : 582 027 017 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI SOLON AVOCATS, agissant par Maître Chloé ZYLBERBOGEN, Avocat (P408) et comparant par la SELARL NOUAL – DUVAL, agissant par Maître Nicolas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61637729f6919f4eda2c3800
11 mars 2011
11 mars 2011
ROUTER ne fournit aucun document sur les résultats ; or, il pèse sur l'employeur la charge de prouver le mode du calcul et l'assiette du calcul d'une prime et d'informer le salarié.
Source officielleCH GENERALISTE A
69171a9ce097417ee1c091df
6 octobre 2025
6 octobre 2025
JUDICIAIRE D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 06 octobre 2025 RÔLE : N° RG 24/01515 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MG64 AFFAIRE : [O] [B] épouse [U] C/ [E] [K] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Marine NICOLAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86869
25 mars 2003
25 mars 2003
NONNON (avocat au barreau d'AUCH) INTIME : d'autre part, X... rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Février 2003 devant Nicole
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac82da9e15c513204a35
1 avril 2025
1 avril 2025
Civile Cab. 1 N° RG 23/07037 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEI5 Minute n° Copie exec. à : Me Nicolas MEYER Me Nicolas RAPP Le Le greffier Me Nicolas MEYER Me Nicolas RAPP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre sociale
642fb793cece1704f574792d
6 avril 2023
6 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a917
10 octobre 2007
10 octobre 2007
60730 ULLY SAINT GEORGES Madame Suzanne F... épouse G... ... 77970 PECY Monsieur Jean-Marie H... ... 84350 COURTHEZON Madame Madeleine H... épouse I... ... ... 54210 SAINT NICOLAS
Source officiellecomm
ère, survenu le 25 mai 1966, les consorts C. ont engagéc/Mme M
6137208dcd580146773eb81d
13 juin 1989
13 juin 1989
Defontaine, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Vigneron, Edin, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officielleCH ECOCOM General
68cc49599da3689504681e7d
15 septembre 2025
15 septembre 2025
CIC LYONNAISE DE BANQUE GROSSES délivrées le à Maître Nicolas MONTEIL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Julie ROUILLIER de la SCP PLANTARD - ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT, avocats
Source officielleCh. 9 REFERES
67102982f94f087ca441b1a1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
barreau de NANCY, avocat postulant, vestiaire : 176, Me Joseph SUISSA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, DEFENDEURS Monsieur [O] [S] [G], demeurant 30, rue Gaston Agar - 54210 SAINT NICOLAS
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67895bef428384b762e63c20
9 janvier 2025
9 janvier 2025
barreau de PARIS, vestiaire : #D0319 DÉFENDERESSE Madame [Z] [L], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Nicolas
Source officielleRéférés
686823be4965b5d9df31992f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SCI RAC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nicolas FAUCK, avocat au barreau De l’AIN, vestiaire : 26 DEMANDERESSE et Monsieur [H] [T] né le 27 Janvier 1961 à [Localité
Source officielleRétention Administrative
659cf0290b6b43000800d760
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Monsieur Nicolas FAVARD, greffier, en présence Madame [H] [X], greffière stagiaire, ORDONNANCE
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459599.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Olivier Japiot, président de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M.
Source officielleCour d'Appel
ée à Saumur. Par lettre remise en main proprec/émargement le 26 octobre 2007
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5e
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Nicolas X... de l'ensemble de ses demandes, - dit qu'il n'y a pas lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Nicolas X... aux dépens.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100712
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Nicolas A...
Source officiellePage 8 sur 287