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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000048468251
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Accord sur la mise en place et sur le fonctionnement des équipes de suppléance au sein de CERELIA ROCHEFORT SUR NENON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048469339
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société de Neurones IT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01800
13 mai 2014
13 mai 2014
EEE..., directeur du marketing sportif de NEON depuis août 2003, et le directeur juridique, M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044037207
18 mars 2021
18 mars 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042495917
20 août 2020
20 août 2020
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044037208
18 mars 2021
18 mars 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041826203
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039224625
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740deb2
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Claude X..., demeurant ..., 2 / de la société Distillerie de Longchamp, dont le siège est ..., 3 / de la société Segrestan, dont le siège est ..., 4 / de la société Gie La Nerolle, dont le siège
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
68e4364e681ed727f2a69e00
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DOSSIER N° : N° RG 23/02838 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SAH3 POLE CIVIL - Fil 2 MAGISTRAT : Monsieur LE GUILLOU- GREFFIER : Mme DURAND-SEGUR DEMANDERESSE Mme [P] [J] représentée par Maître Christophe NEROT
Source officielleChambre des Référés
69b884e7cdc6046d47e7a682
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DES COPROPRIETAIRES de la résidence LES RELIGIEUSES représenté par son syndic en exercice SA de HLM à conseil d’administration COO.PAIRS C/ [L] [I], [B] [I] Copies le 2 octobre 2025 à : Me Christophe NEROT
Source officielleciv1
6137220ccd580146773f9caa
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Audio-Prestige, dont le siège social est à Béthisy Saint-Pierre (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre), au profit de la société de droit belge Nexon
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed3
16 octobre 2013
16 octobre 2013
.-87800 NEXON Madame Monique Z..., demeurant ...-16310 MASSIGNAC Madame Odette A..., demeurant ...-87230 CHALUS Madame Solange X..., demeurant ...-87410 LE PALAIS SUR VIENNE Représentée par
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008007376
20 mars 1998
20 mars 1998
dans le but d'opérer une jonction entre un chemin rural et un autre chemin d'exploitation, cadastré ZC 21, appartenant à l'association foncière, constituée sur le territoire de la commune voisine de Nexon
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008238549
24 juillet 2006
24 juillet 2006
84800) ; elle demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le décret du 23 septembre 2002 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires au redressement du virage du chemin des Nevons
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
NIKE verse aux débats plusieurs contrats de commissionnaires entre NIKE NEON et NIKE FRANCE, NIKE NEON et NIKE ALLEMAGNE, NIKE NEON et l'ANGLETERRE, avec comme date d'entrée en vigueur le 1er juin 1996
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204387_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A ce titre, ce document indique notamment que " la transparence visuelle sur les espaces naturels est assurée par la voie centrale donnant une vue sur le Néron.
Source officielleChambre des Référés
69b884e4cdc6046d47e7a634
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DES COPROPRIETAIRES de la résidence LES RELIGIEUSES représenté par son syndic en exercice SA de HLM à conseil d’administration COO.PAIRS C/ [J] [V], [F] [V] Copies le 2 octobre 2025 à : Me Christophe NEROT
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2001129_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Par une requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Toulon le 4 septembre 2020, Mme B A, représentée par Me Nerôme, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'ordonner une
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301029_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
C A, représenté par Me Nérôme, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 mai 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officiellePage 8 sur 61
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