[P] de transmettre sous astreinte des plans de la nouvelle implantation des canalisations EU, des factures des artisans intervenus sur les canalisations, des attestations d'assurance décennale et RC Pro

secrétaire puis de secrétaire comptable à temps plein, a été reprise en qualité de secrétaire à mi-temps le 19 avril 1999 par la société Medipath ; qu'après avoir été déplacée de l'établissement de Cannes

[O] certaines sommes au titre du surcoût des travaux et au titre de son préjudice moral lié au retard des travaux entraîne la cassation des chefs de dispositif condamnant Mme [M] à payer à M.

[P] et la société Canal Star est relatif à la période du 4 juillet 2011 au 30 juin 2012.

sur le territoire de la commune de Nampont Martin, a assigné l'association Syndicat de dessèchement de la vallée de l'Authie (l'association syndicale) pour obtenir un droit de passage sur une rive du canal

Sur le préjudice moral : Madame [T] [Z] ne rapporte pas la preuve d’un préjudice autre que le trouble de jouissance dont la SCI L’IMMOBILIERE DAUPHIN a été condamnée à l’indemniser.

sous le numéro 799 411 111, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Morgane

née le [...] à Moirans de nationalité Française, demeurant [...]

Nous notons, du regard 2 au regard 3, la présence d'eau stagnante et résidus dans la canalisation. Nous notons, du WC au regard 2.

statuant sur déclaration de cessation des paiements, a ouvert une procédure de redressement judiciaire à rencontre de la société NOS ENFANTS AUSSI et sur tous ses établissements secondaires dont celui de Cannes

Torah, c'est un pêché, leur adoration du veau d'or est un pêché » ; « observez bien les paroles de Dieu envers les israélites » ; « nous vous avons redonné encore une fois » ; « la force, l'argent, les canaux

Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 mars 2018), que Jean H... est décédé le [...] des suites d'un cancer

T... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué le 9 avril 1996, consécutif à l'inhalation de poussières d'amiante, dont le caractère professionnel a été reconnu par son

A..., est tombé dans un canal ; que le conducteur, son épouse et trois de leurs enfants sont décédés dans cet accident ; que les mineurs survivants, représentés par M.

[L] et Mme [D] de leur demande de condamnation au titre du préjudice moral, - condamné les époux [F] à payer à M.

B était suivi au GHRMSA dans le cadre d'un cancer de la gorge et de la trachée. Dans le cadre de son traitement, il a eu à subir une extraction des molaires gauche et droite.

) a conclu avec La société FECNE un contrat de transport le 5 février 2004 ; selon celui-ci, la société VAN DER VLIST ROMANIA devait effectuer plusieurs opérations de transport de marchandises (canalisations

CHAMBRE CIVILE, DU 3 FÉVRIER 2021 1°/ la société Côte d'Azur Sotheby's Saint-Jean-Cap-Ferrat, anciennement dénommée Les Trois caps, dont le siège est [...] , 2°/ la société Côte d'Azur Sotheby's Cannes