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564 résultats pour « Michel TOURNOIS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X

6253cc60bd3db21cbdd8fed3

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Michel X...

Source officielle

Page 8 sur 29

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CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89995

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Monsieur Michel Z..., né en 1947, a été salarié de la société ETERNIT, successivement en qualité de mouleur, tourneur, outilleur et ajusteur du 27 novembre 1961 au 31 août 1999, période au cours de laquelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

677f6625e034c1f8dc4588db

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Trois d'entres elles émanent d'amis non présents sur le tournage à qui elle a rapporté ses conditions de tournage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac30

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Du 19 / 02 / 2008 Arrêt no CS / DB / NB / VP Dossier no07 / 02448 SA AIR FRANCE / Jean Michel X...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204457_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il a, en 2018, participé au tournoi international " les Ceintures " et a remporté le tournoi des Ceintures des Hauts de Seine. M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00122

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Elle comprend notamment la préparation du tournage, plan de travail et de trésorerie inclus puis le contrôle et la gestion de l'ensemble du tournage jusqu'à la livraison de la copie zéro après gestion

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2d2cecdc6046d473d3d20

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SAS COMANCHERIA 49 rue de Ponthieu 75008 Paris Activité : Conception, réalisation, production, Postproduction de films, reportages cinématographiques, vidéos et programmes.Location de studio de tournage

Source officielle
CC

civ2

61372318cd58014677405590

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Michel Y..., 3°/ Mme Anne-Marie X... épouse Y..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Pau (2e chambre I), au profit : 1°/ de Mme Huguette

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627ea138d18b7ebf63d21b

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b843

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

GRAFF-DAUDRET, Madame Michèle GRAFF-DAUDRET étant chargée de faire un rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9365d

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Décision en premier ressort rendue publiquement le huit novembre deux mille seize, par Madame Michèle MARTINEZ, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour

Source officielle
CC

civ2

6137234fcd58014677408164

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Michel Y..., demeurant ..., 4 / de M. Michel B..., demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89daf

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Mademoiselle Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8973a

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

TRIGANO VDL,100 rue Petit 75019 PARIS (avec principal établissement 1 avenue de Rochebonne 07302 TOURNON).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0e

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

né le 18 Janvier 1960 à LA GRAND'COMBE (30) ... ... 30100 ALES comparant en personne, assisté de la FIDAL NÎMES, avocats au barreau de NÎMES, plaidant par Me Barbara MICHEL, INTIMÉS : SA MAISON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7da

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

barreau de MONTPELLIER INTIMÉES : ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY prise en la personne de son représentant en exercice 10 Rue Evariste Galois 34500 BEZIERS représentée par Me Michel

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CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a850

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

par la SELARL SEMIR GHARBI, avocats au barreau de LYON plaidant par Maître GHARBI, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Monsieur Alain Y... ... 07700 BOURG ST ANDEOL représenté par Maître Michel

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101085

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

... ne rapporte pas la preuve de ce que les producteurs et le diffuseur de la série "Plus belle la vie" aient pu avoir connaissance du roman dont il est l'auteur avant l'écriture du scénario et le tournage

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CA

1ère Chambre

64a50d09b8594705dbfccd01

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

VAN LE & ASSOCIÉS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d652becdc6046d4784bbbf

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

communication, marketing digital, La gestion et l'animation des réseaux sociaux appelés également Community Management, direction artistique, animation de synthèse, multimédias, réalisation audiovisuelle, tournage

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