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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eb159ccdc6046d475958f0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90885

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Jean-Christophe X...et Mme Yvette A...de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324d

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

été régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 12 mai 2016, DEBATS : A l'audience publique tenue le 13 Mai 2016 par Jean-Christophe

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0cab

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Jean-Pierre, demeurant ... (20ème), 9°/ de Monsieur Z... René, demeurant ... (Yvelines), 10°/ de Monsieur A... Jean-Marie, demeurant ... (Val d'Oise), 11°/ de Monsieur D...

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029c0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02971 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KHJV 1 copie exécutoire à : Maître Florence ADAGAS-CAOU 1 expédition à : Me Jean-christophe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00002

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Michel Y... et de madame Marie-Jeanne Y... en paiement de l'insuffisance d'actif de la société Sud-Ouest Travaux ; AUX MOTIFS QUE le tribunal a ouvert le redressement judiciaire de la société Sud-Ouest

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e95

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/00271 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQVS 1 copie exécutoire à : Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94098

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Monsieur Jean-Pascal E... demeurant [...] Représenté par Me Jean-michel F... de la SCP F...

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008095229

Admin. suprême

20 février 2002

20 février 2002

Jean-Pierre A..., demeurant ..., M. Elie B..., demeurant Cité 205 à Kourou (97310), M. Christophe GALIMA, demeurant 9, rue Charles Claude à Awala-Yalimapo (97319), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab45

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

En avril 2003, Jean-Louis Y... a versé à Christophe DE X... de nouveaux acomptes à hauteur de 1500 euros, 760 euros, 1500 euros et 460 euros.

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Jean-Michel BR..., 69 / de M. Charles BS..., 70 / de M. Christian BV..., 71 / de M. Jean-Louis CD..., 72 / de M. Jean-Claude CE..., 73 / de M. Jean-Pierre CH..., 74 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86995

Appel

27 mai 2003

27 mai 2003

Nä 00/07545 AFFAIRE : Michel Henri X... Malika Y... épouse X... Association Z... (ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES) C/ S.A. CREDIPAR VENANT AUX DROITS DE SOFI SOVAC S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d710

Appel

16 février 2011

16 février 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd8879e

Appel

22 août 2006

22 août 2006

PAGE N o 2 II a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Président : Michel RANCOULE, Conseiller : Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller : Christian FABRE, Qui en ont délibéré ARRÊT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c0

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Rida Y... ... 94300 VINCENNES Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a8d5fce12c85000874b03e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PITICO de la SELARL PITICO CHRISTOPHE, avocat au barreau de Pau S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36d

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

BBBB... 5. 519, 67 € François ZZ... 5. 508, 04 € Jean-Christophe KK... 3. 991, 80 € Sylvette MMMM... 6. 091 ? 57 € Guenaelle EEE... 7. 764, 94 € Nathalie FFF...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301453

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Monsieur Christian A..., Messieurs Bruno et Jean-Michel Z..., Messieurs Bernard, David et Christophe Y... de leurs demandes de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, aux termes de l'arrêt attaqué

Source officielle

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