Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e chambre
DTA_2204484_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Jean-Baptiste Sibileau, président, Mme Sarah Fuchs Uhl, conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024.
Source officielleChambre 2-4
6864c39e9b52144d0e716591
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/00329 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSUH Ordonnance n° 2025/M171 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9ac
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Michel C..., demeurant avec son épouse, née Cécile Z..., ... (Ille-et-Vilaine), 2°) Mme Cécile Z..., épouse de M. Michel C... avec lequel elle demeure ...
Source officiellesoc
6137241ecd580146774127e1
16 juin 2004
16 juin 2004
Jean-Michel Meunier, demeurant 23, avenue Max Dormoy, 71230 Saint-Vallier, 28 / de Mme Rose-Marie Pietrazak, demeurant 3, rue René Cassin, 71410 Sanvignes-les-Mines, 29 / de M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Michel Houspie, demeurant 62, rue de l'Eglise à Cappelle La Grande (Nord), 42°/ de M. Fortunate Territo, demeurant 55, rue du Noort Cracht à Petite Synthe (Nord), 43°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c5
8 octobre 2001
8 octobre 2001
JEAN-BAPTISTE aux entiers dépens.
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62ed
18 mars 1992
18 mars 1992
Jean-Baptiste XN..., demeurant à Quenza (CorseduSud), villa Françoise, 2°/ M.
Source officielleciv1
61372142cd580146773f2512
26 juin 1990
26 juin 1990
Y..., n'ont jamais été liquidées, mais que ces derniers ont vendu certains immeubles indivis et en ont acquis d'autres, en commun ; que Jean-Baptiste Y... est décédé le 18 juillet 1961, laissant ses
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9360e
21 octobre 2016
21 octobre 2016
née le 29 Septembre 1991 à BENIN CITY de nationalité Nigériane Vu l'appel formé le 19 octobre 2016 à 14 heures 58 par télécopie, par Me Jean Baptiste BOYER-MONTEGUT(DE), avocat ; A l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
16 avril 2014
Jean Baptiste X..., - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fa
31 mai 2012
31 mai 2012
Jean-Michel X... n'a pas constitué avocat et le Procureur de la République s'en est rapporté à justice.
Source officielleRéférés civils
65bc61c84fb290a346074107
18 décembre 2023
18 décembre 2023
SONAUTO [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c6
21 février 2008
21 février 2008
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Société COGEG prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe8
7 avril 2011
7 avril 2011
ARRÊT DU 07/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06526 Jugement (No 09/ 852) rendu le 26 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Civile
67f81442cf40727a0043e1ce
10 avril 2025
10 avril 2025
VICARI, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 62, Me François-Baptiste CROCE, avocat au barreau de PARIS, DEFENDERESSE AU PRINCIPAL DEMANDERESSE A L’INCIDENT S.C.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162899
7 février 2005
7 février 2005
Michel X, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03200
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Jean-Baptiste Y..., propriétaire des murs, vendeur du fonds de commerce, étant seul bénéficiaire d'une AOT portant sur une surface de 153 m2 ; que la SARL Val Rest a déposé, d'une part, le 2 février 2009
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007737417
26 juin 1987
26 juin 1987
Michel X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 4 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Fort de France a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007717372
6 mars 1987
6 mars 1987
Michel X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à la condamnation
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c256770bfda47c90075f46
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 4] SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] assistée de Me Michel
Source officiellePage 8 sur 34