, il convient donc de considérer que la garantie de la SMABTP, en qualité d'assureur de la société METALLERIE MODERNE, peut être valablement mobilisée au titre du désordre n° 1 « faux plafonds maille métallique

.) : 02 - exercer les activités suivantes : structures et charpentes métalliques, peinture, revêtements, socle en béton ; 03 - réaliser des ouvrages courants de génie civil (...) à savoir - travaux de

qu'aucun élément ne permettait de tenir pour acquis le transfert du secteur "textile et objets divers", la cour d'appel a distingué là où l'acte de cession ne distingue pas entre l'activité souvenir métal

Etanchéités des parois enterrées, cuvelages », « Réseaux de drainage et évacuation des eaux, hydraulique de surface, canaux, retenues », « Couverture - Etanchéité : généralistes », « Couvertures métalliques

de la sécurité sociale ; alors que, d'autre part, la cour d'appel, qui n'a pas recherché, ainsi qu'elle y était invitée par les conclusions de la société CRIT Interim, si la chute de la pièce métallique

qui étaient utilisés dans l'industrie, le BTP, l'automobile, le matériel agricole ou militaire, tandis que la société Acial était la seule société du groupe à intervenir sur le secteur du mobilier métallique

défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la SARL CPH et Mme Pauline X... coupables de défaut d'inscription ou d'inscription irrégulière au livre de police d'ouvrages en métaux

.; qu'elle expliquait que depuis plus de deux mois, elle se prostituait au niveau du 21/ 23 boulevard Berthier ; que le 14 octobre vers 16h30 une voiture couleur gris métal s'était arrêtée à sa hauteur

l'usine étaient reliés à des armoires électriques et raccordés entre eux par un réseau de canalisations traversant les cloisons des locaux pour desservir des lieux distincts et fixées à l'ossature métallique

qu'elle ne leur soit cédée par l'acte authentique du 12 juin 1976, qui leur en concédait la jouissance à dater de sa signature, en faisant valoir qu'ils n'avaient jamais eu la qualité de fermiers, ni de métayers

Mathieu, - La SOCIETE SPIR COMMUNICATION, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour proxénétisme, a condamné le premier à 200 000 francs d'amende

X..., s'il avait été sur un échafaudage, aurait été isolé et n'aurait pas pris la décharge alors qu'au contraire, l'échelle métallique appuyée sur une charpente également métallique le mettait nécessairement

conditions d'exploitation pour la société RHV, finalement seul exploitant du restaurant, la cour d'appel a violé l'article 1134 du code civil ; 3 / qu'en retenant que la construction d'un bandeau métallique

[E], ne pouvait avoir conscience de la chute d'une barre métallique dans les locaux de l'entreprise dans laquelle intervenait le salarié, sur la circonstance inopérante que l'accident était

l'arrêt attaqué (Rennes, 24 novembre 1988), que, pour la construction d'un magasin d'exposition, la société civile immobilière de la Hazaie et la société Richou, ont, en 1975, confié le lot charpente métallique

montage de cet abri en bois le 2 mars 1996, et la preuve du démontage du garage tôlé (abri de chantier), de l'attestation de Eric B... déclarant avoir participé au remontage de cette construction en métal

lieux et les phénomènes de condensation en résultant nécessairement, puissent être constitués en faute pour avoir omis de fixer mécaniquement les panneaux d'isolation et omis de placer des "pare-vapeurs métal

aucune valeur déterminante s'il ne correspond pas à l'activité réelle de l'entreprise ; qu'ayant constaté que la société Phocéenne de métallurgie avait pour activité principale le commerce de gros de métaux