Du _ _ /_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Il est attesté que, depuis le _ _ /_ _ /_ _ _ _, Monsieur, Madame (2) (1) Si cette indentification est utilisée par l'organisme ou l'administration étrangère d'accueil (2) Barrer

Article Annexe IV-4

—

place une offre pour la rénovation globale des bâtiments résidentiels collectifs, au moyen de travaux sur des parties communes ou des travaux d'intérêt collectif sur des parties privatives, et qui sont conformes à la fiche d'opération standardisée CEE BAR-TH

Article 1

—

parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante : - le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ; - Aéroports de Paris (ADP) ; - l'Union des aéroports français (UAF) ; - le Board of Airlines Representatives France (BAR

Article 8

—

Arcis-sur-Aube Nogent-sur-Seine Bar-sur-Aube Bar-sur-Seine Aube. Limoux Aude. Espalion Saint-Afrique Aveyron. Mauriac Murat Cantal. Ruffec Confolens Barbezieux Cognac Charente. Jonsac Charente-Infér. Sancerre Cher.

LEGIARTI000026836524

—

à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 735,70 145,80 881,50 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 178,80 39,70 218,50 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

de sécurité et accessoires sous pression (y compris, le cas échéant, les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, supports et pattes de levage) dont la pression maximale admissible PS est supérieure à 0,5 bar

Article 52

—

Les dispositions du précédent alinéa ne s'appliquent pas aux cycles dont les pneumatiques ont une largeur nominale de boudin (mesurée sous pression de 2,5 bar selon la norme ETRTO) inférieure à 25 mm, et aux cycles dont le diamètre nominal de jante n'excède

Article Annexe II

—

Valeur de pression Les pressions utilisées pour ce contrôle sont maintenues à 500 mbars pendant 30 minutes, sauf pour les tuyauteries sous pression pour lesquelles la valeur est de 3 bars.

Article 227-4.05

—

obtenue au moyen de la formule suivante : Q = [V + (p × v)] × 0,714 Q est la quantité de gaz exprimée en kg ; V est le volume brut du compartiment en mètres cubes ; v est le volume en mètres cubes de la bouteille d'air de lancement ; p est la pression en bars

Article 19

—

Avant d'entreprendre les travaux de construction ou de renouvellement d'une conduite de distribution dont la pression de service maximale est supérieure à 4 bar et dont la longueur est supérieure à 200 mètres, l'opérateur en informe, huit jours au moins

Article U 97

—

. - La pression de gaz à l'intérieur du réseau de distribution ne doit pas, en service normal, dépasser 10 bars, cette pression étant limitée par l'organe de sécurité prévu au paragraphe 4 de l'article précédent.

LEGIARTI000024536397

—

à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 710,10 140,70 850,80 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 172,60 38,30 210,90 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

LEGIARTI000028325292

—

à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 754,80 149,60 904,40 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 183,40 40,70 224,10 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

LEGIARTI000022445241

—

calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 684,8 135,7 820,5 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 166,4 36,9 203,3 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

Article Annexe

—

supérieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 671,4 133,0 804,4 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 163,1 36,2 199,3 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

Article 221-II-1/16-1

—

Lorsque les essais sont effectués à la lance, la pression doit être au moins de 2 bars effectifs à l'entrée de la lance.

Article R211-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 44

Code de l'environnement

protection de l'environnement au titre des rubriques 2730,2731 ou 3650, ou directement issues de cet établissement, à moins que ces eaux usées aient été préalablement traitées thermiquement à 133° C pendant vingt minutes sous une pression de trois bars

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

Tribunaux de commerce de Bobigny, de Créteil, de Meaux Tribunaux de commerce d'Angoulême, de Bayonne, de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc

Article ANNEXE

—

DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 1771 DÉNOMMÉ "ORPHEME" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04209 Sisteron. 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup

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