Dans nos ateliers, le nettoyage se faisait par des machines qui soulevaient un nuage de poussière, au milieu des ouvriers qui tenaient leur poste dont M. Bachir...

Il expose que : - il a effectué presque toute sa carrière au sein de l'aciérie comme lingoteur, approvisionneur, maçon de coulée en source, oxycoupeur sur machine et opérateur de .

aux motifs, repris des premiers juges, qu'il résulte de l'ensemble des éléments qui ont été recueillis que la comptabilité de France Vacances était irrégulière ; que notamment entendu sur ce point, Marcel

Sont exclus du calcul de la hauteur les ouvrages techniques de faible emprise tels que souches de cheminée, machineries, panneaux photovoltaïques, balustrade, garde-corps, éoliennes, partie ajourée des

sitting as a Chamber composed of:   Síofra O’Leary, President,   Ganna Yudkivska,   Stéphanie Mourou-Vikström,   Latif Hüseynov,   Jovan Ilievski,   Arnfinn Bårdsen,   Mattias

Marchal, - les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Monamy pour Mme U Z et de Me Cambus pour la société Ferme éolienne de la Hotte.

travailler comme mécanicien d'entretien, je me devais à ce titre de me déplacer dans tous les secteurs de l'usine y compris dans le secteur des fours, j'intervenais dans de nombreux domaines, réparation de machines

officier de police judiciaire la responsabilité d'établir le procès-verbal d'audition de la personne gardée à vue, nonobstant le concours apporté dans le cadre des auditions de Thierry X... par le maréchal

At around 8.30 p.m. she had gone to the factory to control a machine which needed to be checked from time to time.

maître d'ouvrage est la société Micro Terrassement et non la SCI, ni que la déclaration d'intention de travaux présentée par la SARL Micro Terrassement, laquelle porte sur un chantier sis 117 avenue Marcel

l'enquête, redoutant que l'on trouve un fichier excel sur son poste informatique ; que les opérations litigieuses sur le titre HFM ont consisté en des achats effectués par Anne A... et les consorts Marcel

to a report signed by seven police officers, the police tried to conduct a fingerprint examination in order to identify the applicant, but he resisted, shouted slogans, tried hitting his head on the machine

conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président en date du 12 décembre 2007 pour exercer les fonctions de président, Madame VERDUN, conseiller ayant été entendu en son rapport, et Monsieur MARECHAL

Jeannin Petit Puchol, plaidant, avocat au barreau d'Aix-en-Provence La Sas SURCOUF PARTICIPATIONS [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Marie Chabaud de la Selarl Sarlin-Chabaud-Marchal

Electrique-machines-outils.- Travail de l'amiante : découpe de joints et bordures des fours H. F.- Recherche d'un matériau de remplacement ".

H TRANS HTH, représentée par son Président du Conseil d'Administration Matine Seguin, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 432 623 767, a un établissement secondaire sis

Georgia, The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting as a Chamber composed of:   Mattias Guyomar , President ,   Lado Chanturia,   Carlo Ranzoni,   Mārtiņš Mits,  

Armenia, The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting as a Chamber composed of:   Mattias Guyomar, President ,   María Elósegui,   Armen Harutyunyan,   Gilberto Felici