Le 18 mai 2026, Monsieur [U] [T] a fait l'objet d'une mesure de réintégration en hospitalisation complète. L'affaire a été appelée à l'audience du 21 mai 2026.

COUR D'APPEL DE NOUMÉA 19 Arrêt du 22 Mai 2014 Chambre commerciale Numéro R.

H C, représentés par Me Rossignol-Infante, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de

Rossignol pour la représenter et en avait dûment informé le tribunal.

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés respectivement le 29 novembre 2022, le 28 mars 2023 et le 12 juin 2024, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, demande

Colmar par ordonnance en date du 10 décembre 2025, Greffier : Claire FAUCHARD lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS ou DÉPÔT DES DOSSIERS A l’audience en chambre du conseil du 03 Mars

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Antoine TIROLE, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 62 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL

Vu la requête enregistrée le 25 mars 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M.

La requête a été communiquée à l'EARL du Rossignolet, qui n'a pas produit d'observations.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 janvier 1987 et 11 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M.

COLAS FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bénédicte ROSSIGNOL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 103 ***** Nous, Viviane Caullireau-Forel, magistrat chargé de la mise

(JEAN-BAPTISTE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE EN DATE DU 28 MARS 1968, QUI POUR DETENTION D'UN DEPOT D'ARMES ET DE MUNITIONS, INFRACTION A ARRETE D'INTERDICTION DE SEJOUR, VOL ET

son président [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Franck KOUBI, avocat au barreau de NICE Vu les articles 780 et suivants du Code de Procédure Civile, Ouï les parties à notre audience du 28 mars

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés respectivement le 29 novembre 2022, le 28 mars 2023 et le 14 juin 2024, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, demande

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANTS : Monsieur Bernard Jean Marie Augustin X... né le 26 Juin 1957 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) Haras de Gardebien

Eric, prévenu, fut assigné à la requête de Monsieur le Procureur Général, par acte en date du 29 août 2001 à mairie dont l'accusé de réception a été signé le 01 septembre 2001, d'avoir à comparaître devant

Simone, épouse ROSSIGNOL, MONCLA Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 26 juin 1990 qui, dans l'information suivie contre Noël Y... et Jean-François Z

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1 / de la société Y..., 2 / de la société X..., 3 / de M. A...