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Codes de loi français

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203 résultats pour « Macone »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

de Villefranche-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire Saône (Haute-) Tribunal judiciaire de Vesoul Le département Saône-et-Loire Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Mâcon

Article Annexe II

—

au 30 septembre 2015 Communes de Briant, Bussières, Chagny, Chaintré, Châlons-sur-Saône, Chambilly, Champforgeuil, Château, Châtenoy-le-Royal, Cluny, Cordesse, Cuiseaux, Davaye, Dommartin-lès-Cuiseaux, Farges-lès-Châlon, Fontaines, Givry, Igornay, Mâcon

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION V Maçon travaux routiers 231s Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF) V Peintre finisseur 233s Artemisia formation V Auxiliaire de bibliothèque

Article 1

—

répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Maçon

LEGIARTI000029523754

—

Arles (13) N 57 Flavigny-sur-Moselle (54) A 330 N 57 Saint-Nabord (88) N 572 Arles (13) A 54 N 113 Arles (13) N 7 Sermoise-sur-Loire (58) A 77 N 82 Saint-Cyr-de-Favières (42) N 70 Montchanin (71) N 80 N 79 Saint-Léger-lès-Paray (71) N 79 Mâcon

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

1) Vannes - Meucon Nord Valenciennes - Denain Maubeuge - Elesmes Merville - Calonne Pas-de-Calais Calais - Dunkerque Le Touquet - Côte d'Opale Rhin (Haut-) Colmar - Houssen Rhône Lyon - Bron Saône-et-Loire Chalon - Champforgeuil Mâcon

Article Annexe I

—

Stockage en réservoirs enterrés ou sous talus Les réservoirs enterrés peuvent être simplement enfouis ou placés dans une fosse construite en béton ou maçonnerie.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs est contrôlable.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n’est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L’étanchéité des réservoirs est contrôlable.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assurant une protection équivalente. L'étanchéité des réservoirs est contrôlable.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs est contrôlable.

Article Annexe 1

—

OA) Les ouvrages d'art visés sont les ouvrages de franchissements destinés à la circulation ferroviaire, d'ouverture supérieure ou égale à deux mètres ; Aucun ouvrage de portée supérieure à deux mètres Présence uniquement de pont-rail en béton ou maçonnerie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas.

Article TABLEAU A

—

Maçonnerie (Entrepreneur de). Manège d'équitation (Tenant un). Mais (Constructeur de). Mécanicien. Menuisier (Entrepreneur). Merceries (Marchand de) en détail. Métaux (Marchand de) (autres que l'or, l'argent, le fer en barres et la fonte) en détail.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

Article ANNEXE

—

Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles Sabatot Haute-Garonne (31) Cugnaux Le Vivier, Le Maçon

Article 2

—

d'Haguenau 1 Tribunal judiciaire de Saverne 1 Tribunal de proximité de Schiltigheim 1 Tribunal judiciaire de Strasbourg 1 Cour d'appel de Dijon Tribunal de proximité de Beaune 1 Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône 1 Tribunal judiciaire de Mâcon

Article Annexe I

—

cru B 51 Saint-Romain R 48 Saint Romain B 54 Savigny-lès-Beaune R 45 Savigny-lès-Beaune B 54 Savigny-lès-Beaune + mention 1er cru R 43 Savigny-lès-Beaune + mention 1er cru B 52 Volnay R 45 Volnay + mention 1er cru R 43 Corton R 41 Mâcon

Article Annexe 1

—

MULHOUSE DIJON 21 CHATILLON-SUR-SEINE MONTBARD (TI créé) DIJON 21 SEMUR-EN-AUXOIS MONTBARD (TI créé) DIJON 52 LANGRES CHAUMONT DIJON 71 LOUHANS CHALON-SUR-SAONE DIJON 71 CHAROLLES MACON

LEGIARTI000043924738

—

; - fermeture du site de Château-Arnoux et restructuration du site de Manosque de la direction départementale des territoires des Alpes-de-Haute-Provence ; - restructuration des implantations territoriales de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines et Mâcon

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