SAINT-SIÈGE Institut français, Centre Saint-Louis. SÉNÉGAL Institut français du Sénégal (dont antenne à Saint-Louis). SERBIE Institut français de Serbie (dont antennes à Nis et Novi Sad). SINGAPOUR EAF : Institut français de Singapour.

Article ANNEXE 1

—

Franchissement du domaine public au droit sud-ouest de la parcelle HN 338 (limite nord des parcelles section HN numérotées 519, 518 et 517) jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Valayer.

Article ANNEXE 6

—

Limite nord-est de la parcelle BF 123 jusqu'à l'avenue Louis-Aragon. Bobigny Avenue Louis-Aragon coté impair du n° 1 au n° 39. Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189.

Article 1

—

Congo POINTE-NOIRE Djibouti DJIBOUTI Ethiopie, Soudan, Soudan du Sud ADDIS-ABEBA Gabon LIBREVILLE Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe NAIROBI Madagascar TANANARIVE Maurice, Seychelles PORT LOUIS

LEGIARTI000029214672

—

Savio Cameroun Douala * * * Ecole française Le Tinguelin Cameroun Garoua * Ecole française Les Boukarous Cameroun Maroua * Ecole internationale Le Flamboyant Cameroun Yaoundé * Lycée français Fustel de Coulanges Cameroun Yaoundé * * * Lycée Louis

Article Annexe 25

—

Rue Dominique-Louis, côté pair ainsi que numéro 1 et numéro 3, jusqu'à la rue Gustave-Eiffel. Rue Gustave-Eiffel jusqu'au bâtiment Les Lilas.

Article ANNEXE

—

De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Canche. De son confluent avec la Seine jusqu'au barrage de la Canche. Saône-et-Loire. Le Ternin.

LEGIARTI000021949103

—

Nœux-les-Mines 62617 Puy-de-Dôme (63) Riom 63300 Thiers 63430 Pyrénées-Atlantiques (64) Orthez 64430 Bas-Rhin (67) Hœnheim 67204 Schiltigheim 67447 Strasbourg (**) 67482 Haut-Rhin (68) Guebwiller 68112 Illzach 68154 Saint-Louis

Article 2

—

jardin des Tuileries, 75001 Paris, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 28 ; 2° Le 22 juillet 2024, le site de la session d'ouverture du comité international olympique (CIO), organisée par le préfet de police, situé à la Fondation Louis

Article (51 à 59)

—

REIMS N 44 REIMS 51 Boulevard des Tondeurs Boulevard Marcelin Berthelot REIMS Avenue Salvador Allende Gossens REIMS 51 Boulevard du Président Wilson Boulevard Franchet d'Esperey REIMS Boulevard Louis

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

1re circonscription Cantons de : Les Abymes I, Les Abymes II, Les Abymes III, Les Abymes IV, Les Abymes V, Capesterre-de-Marie-Galante, Grand-Bourg, Morne-à-l'Eau I, Morne-à-l'Eau II, Pointe-à-Pitre I, Pointe-à-Pitre II, Pointe-à-Pitre III, Saint-Louis

Article (35 à 38)

—

Limite département 35/56 REDON 35 D 775 D 164 REDON Limite département 35/56 REDON 35 D 80 N 176 DOL-DE-BRETAGNE D 155 DOL-DE-BRETAGNE 35 D 137 Limite départements 22/35 MINIAC-MORVAN

LEGIARTI000032710802

—

de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch Montpellier 34 Polyclinique Saint-Louis

Article 3

—

(excepté le vanneau huppé) est ouverte le premier jour de la deuxième décade d'août, à 6 heures, sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement des communes d'Anglade, Bégadan, Berson, Blaignan, Blaye, Braud-et-Saint-Louis

Article 1

—

Centre national de référence Virus de l'Immunodéficience Humaine (VIH) CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Hôpital Saint-Louis, AP-HP, Paris. 34.

Article 1

—

Organiste louis d'or. Perruche, Roi-bois. Piranga olivacea. Tangara écarlate. Cardinal. Parulidés. Dendroica petechia. Sylvette jaune. Didine. Dendroica discolor. Sylvette à moustache. Dendroica virens.

LEGIARTI000041412317

—

Djouba Gabon Libreville, Port-Gentil Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar es Salam, Lusaka, Harare Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave Maurice, Seychelles Port-Louis

Article (10 à 14)

—

13 D 96 D 13 AIX-EN-PROVENCE N96 VENELLES 13 D 113a Extrémité ARLES D 83D ARLES 13 D 24 D 35 ARLES N 568 ARLES 13 D 35 D 24 ARLES D 268 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE

Article 1

—

Libreville, Port-Gentil 605 Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar es Salam, Lusaka, Harare 485 Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave 413 Maurice, Seychelles Port-Louis

Article Annexe

—

102 61 41 59,80% 40,20% Institut d'études politiques de Lille 187 94 93 50,27% 49,73% Institut d'études politiques de Rennes 95 55 40 57,89% 42,11% Institut d'études politiques de Bordeaux 200 114 86 57,00% 43,00% Ecole nationale supérieure Louis

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