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3 027 résultats pour « Llorens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310347

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Des Prés Lorets

Source officielle

Page 8 sur 152

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:152

CJUE

11 décembre 1973

11 décembre 1973

#Gebrüder Lorenz GmbH mod Forbundsrepublikken Tyskland og delstaten Rheinland/Pfalz.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Tyskland.#Sag 120-73.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007954765

Admin. suprême

4 juillet 1997

4 juillet 1997

Gérard X... et de la commune de Lorette, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

JUGE STATUANT SEUL

DTA_2301592_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

préfet de la Manche demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article L. 292 du code électoral, de rectifier les opérations électorales organisées le 9 juin 2023 dans la commune de Le Lorey

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a09c4ccdc6046d47d797d5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Comparant en personne et assisté de la SELAS LOREM AVOCATS en la personne de Maître Théo BLANCHARD, [Adresse 3], avocat au barreau de Reims. Directeur général : M. [F] [C] [G], [Adresse 4].

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

62c7cb2acb8dca058e3e7f82

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LOREY PHARM venant aux droits de la SCI LES BOQUETEAUX, [Adresse 5], suivant acte de vente du 2 mai 2019, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91284

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Cette ordonnance a été frappée d'un recours par la SCP LORIN-FALTOT, qui sera jugé dans le cadre d'une autre instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61007cdc6046d4755764e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TAFANEL [Adresse 1] comparant par Me Anne-Françoise MATHONNET [Adresse 2] [Localité 1] et par Me Valérie MENARD [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR SAS ALD [Adresse 4] [Localité 3] comparant par Me Loren

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402519_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 août 2024, la communauté de communes du pays de Barr, représentée par Me Llorens, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2407833_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2025, le Département de la Moselle, représenté par Me Llorens, conclut au rejet de la requête comme étant non fondée et demande la mise à la charge de Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d40

Appel

2 avril 2021

2 avril 2021

[Adresse 4] [Localité 1] SCI Lorel prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a4ca033cf481c39a24a0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

1] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a50f033cf481c39a3a7e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

1] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a516033cf481c39a3c51

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a521033cf481c39a3ff3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

1] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a52b033cf481c39a4336

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a536033cf481c39a46e3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

679297f0304ff28fe37e35be

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PARIS, vestiaire : #K0101 à Société AIR SERBIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pou conseil Me Emilie MINARD-DRISS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0556, substituée par Me Lorène

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

613720b8cd580146773edd72

Cassation

31 mai 1988

31 mai 1988

Loret, agent immobilier, mandat de vendre un hôtel appartenant à cette société ; que le 19 août 1986, M. Loret a fait signer à M. Castagne un "bon de visite" de l'hôtel ; que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229efd2fa6fd0f80404a1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[M] la somme de 750 euros chacun au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la Ville de [Localité 4] aux dépens, dont distraction au profit de Me Lorhène Derhy

Source officielle