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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100670
23 juin 2010
23 juin 2010
Lionel X..., de M.
Source officielleciv1
6137245ecd58014677414ea7
8 mars 2005
8 mars 2005
Jean X... et de Mme Y... sont nés quatre enfants, Ghislaine, Jean-Pierre, Sylviane et Lionel ; qu'après le décès de Mme Y... survenu le 13 novembre 1991, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab02
1 avril 2008
1 avril 2008
Référés RG N : 08 / 00012 Jugement au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT- PIERRE, décision attaquée en date du 29 Février 2008, enregistrée sous le no 07 / 2646.
Source officielleChambre 05
69f18d69cdc6046d47ec60a7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [W],Gérant, [Adresse 4] comparant par Me Pierre ORTOLLAND [Adresse 5] (75R0231) et par Me Blandine DE BADEREAU DE SAINT MARTIN [Adresse 6] SNC SNC Maraichers [Adresse 7] (Intervenant force) Représentant
Source officielle8ème chambre
69f0f4cecdc6046d47e0a053
1 avril 2026
1 avril 2026
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DES PROGRAMMES DANS L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, Vu l'article L. 643-9 du code de commerce, Vu la requête présentée par SCP BTSG mission conduite par Me Pierre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00023
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Lionel X... provenant de MM.
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c51cc27cf28f909692
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FIGUET, Présidente, Monsieur Lionel BRUNO, Conseiller, Madame Céline PAYEN, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4ec
10 janvier 1991
10 janvier 1991
Lionel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 25 avril 1990 qui dans une procédure suivie du chef de blessures involontaires à l'encontre de Pierre X..
Source officielleciv3
613720c3cd580146773ee33a
17 février 1988
17 février 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Z..., demeurant ... à Saint-Jean (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0d202cdc6046d47db80c8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Chambre - Procédures collectives Jugement du 15 janvier 2026 DEMANDEUR(S) : Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons [Adresse 1] En la personne de Madame [I] [Q] DÉFENDEUR(S) : SAS LIONEO
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc59
8 juillet 2008
8 juillet 2008
G : 08 / 00032 Au fond, origine tribunal de grande instance de Saint- Pierre, décision attaquée en date du 29 février 2008, enregistrée sous le no 07 / 211 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 34 du 8
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:490897.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Lionel Ferreira, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleChambre civile TGI
67f9f8ae441bbfb9d4228dfa
11 avril 2025
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 24/00797 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GCMH Monsieur [M] [L] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jean pierre LIONNET,
Source officielleciv2
613722f5cd58014677403b1e
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-8
6a1a794ccdc6046d4775391a
29 mai 2026
29 mai 2026
[A] [B] Représentant : Me Lionel CARLES, membre de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleciv2
61372274cd580146773fd379
16 mars 1995
16 mars 1995
Lionel X..., demeurant ... à Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleChambre 1-8
69693020cdc6046d476d93ee
14 janvier 2026
14 janvier 2026
B-SQUARED INVESTMENTS C/ [M] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel LECOLIER Me Céline VERGELONI Décision déférée à la Cour :
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008024048
16 novembre 2001
16 novembre 2001
Lionel H..., M. Jean-Pierre L..., M. Didier A..., M. Patrice E..., M. Jean Y..., M. Raymond Z..., M. Bruno C..., M. Guy K..., M. Philippe X... ayant pour mandataire commun M.
Source officiellecr
PARIS du 16 décembre 1994, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Pierre Z
61372570cd5801467741dbdd
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Jean-Pierre, - C... Lionel, - C... Vincent, - BOULET (OU : BOULE) Chantal, épouse C..., - B... Pascal, - C... Marie-Agnés, épouse B..., - X...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007762180
27 juillet 1988
27 juillet 1988
Jean-Marie B..., Jean-Claude D..., Patrice Z..., Francis Y..., Michel C..., Lionel C... et Bernard X... devant le tribunal administratif de Rouen sont rejetées.
Source officiellePage 8 sur 74