Par deux mémoires en défense, enregistrés les 27 septembre et 16 décembre 2024, la commune du Tignet, représentée par Me Lhotellier, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

B C représenté par la SELARL BRL BAUDUCCO ROTA LHOTELLIER agissant par Me Lhotellier, demande au tribunal de donner acte aux époux C de leurs plus expresses protestations et réserves, ainsi que de compléter

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Sas LES COMPAGNONS DU BTP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier LHOTE

Par deux mémoires enregistrés les 14 et 15 octobre 2025, la commune de Cogolin représentée par la Selarl Brl Bauducco Rota Lhotellier agissant par Me Bauducco, conclut au rejet de la requête et à la condamnation

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2024, M. et Mme C représentés par Me Lhotellier, demandent à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 9 avril 2024 ; 2°) statuant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2022, la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, représentée par la Selarl BRL, Bauducco Rota Lhotellier, demande au juge

B, représentés par Me Lhotellier, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Durand, Volle, Durand Y..., Lhote-Volle

Après avoir entendu Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Août 2023 11 h 48, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Août 2023 à 12 heures 32, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 13 Avril 2024 à 16 heures 10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

[Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Anne LHOMET, avocat au barreau de

Berck-sur-Mer a accordé à la société Sofim Promotion le permis de construire n° PC 062 108 22 00021 pour l'édification d'un ensemble de vingt-cinq logements sur un terrain situé rue du docteur E B - rue de Lhomel

Par des mémoires en défense, enregistrés le 20 décembre 2023 et le 15 février 2024, la commune de Rocbaron, représentée par Me Lhotellier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 13 Avril 2024 à 16 heures 45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 13 Avril 2024 à 16 heures 45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 29 Avril 2024 à 15h28, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.