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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
642d145dcb8fa004f57da13b
4 avril 2023
4 avril 2023
La société Leroux a alors appelé en garantie le Gan, soit la compagnie qui l'assurait au moment de ses travaux de 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f49
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Jean-Charles MENEGAIRE, du barreau de POITIERS Monsieur Jean X... ... 08000 CHARLEVILLE MEZIERES représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300586
17 mai 2011
17 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le troisième moyen ci-après annexé : Attendu que la société Lellou n'ayant pas invoqué dans ses conclusions, au soutien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10181
12 février 2020
12 février 2020
Q... ; que de la société Leroux construction, M.
Source officielleRéférés
68e587d60e2901d10fa60500
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LECOUR à payer à Monsieur et Madame [O] la somme provisionnelle de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des préjudices subis ;condamner la SARL LECOUR à payer à Monsieur et Madame
Source officiellesoc
61372271cd580146773fd146
12 juillet 1995
12 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroux et Lotz, dont le siège social est ...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cd35cdc6046d47e58bb7
16 avril 2025
16 avril 2025
Ont comparu : M., [B], [A], président de la société LECOU -, [A]. * Me, [Z], [J], mandataire judiciaire.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105432_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 octobre 2021 et 13 octobre 2022, Mme D Leroux, Mme E Leroux, Mme A Leroux et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
9 juillet 2014
le 23 Juin 1958 ... " 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Mme Marie-Jeanne X...
Source officielleService des référés
670d6103d1ffbed0eed8e562
14 octobre 2024
14 octobre 2024
la SARL Bruno Ledoux Holding Media à lui payer la somme provisionnelle de 4 166,67 € au titre de 3ème tiers du dépôt de garantie, - condamner la SARL Bruno Ledoux Holding Media au paiement d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6b
20 mai 2008
20 mai 2008
LEROUX ET LOTZ NORMANDIE.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab6be4cdc6046d47c7e8a1
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[A] [I], président de la société LECOU – [I]. * Me [N] [K], mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b73
1 octobre 2014
1 octobre 2014
née le 22 Juillet 1934 ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, M. Bernard X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0deec25a97f0381f5082
25 février 2015
25 février 2015
Le 23 juillet 2009, la SCI RNM a assigné la société Hôtelière Leroux en acquisition de la clause résolutoire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163fb32aa666c51c0f5fa45
6 janvier 2010
6 janvier 2010
MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistés de Maître Henri TASSY, avocat au barreau de MARSEILLE [Adresse 4] et INTIMÉES : - La société ALSTOM LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f2
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Veuve A... ... 20620 BIGUGLIA représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS Mme Rose Marie Y...épouse Z...
Source officielleADLC
ADLC:19-DCC-40
7 mars 2019
7 mars 2019
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Automobiles-JLG, Établissements Leroux, Haut Anjou Automobiles, JL Guilmault, Mayenne Automobiles, Sadac et SN Laval Automobiles par la société Lamirault
Résumé IA — à vérifier4ème Chambre
DCA_22VE00435_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les deux lots ont été attribués au groupement composé des sociétés Leroux et Lotz Turbomachines et Leroux et Lotz Services.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201255
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Bordeaux (chambre des tutelles des majeurs), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Patricia Y..., épouse Z..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens légués
Source officielleRéférés
6866deaad33109fd079b43c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentant : Maître Didier CAILLAUD de la SCP LE METAYER & ASSOCIES, avocat au barreau d’ORLEANS
Source officiellePage 8 sur 341