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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2317018_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que la société Léa Nature Services a son siège social au 23 avenue Paul Langevin à Périgny (17183).
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517048_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Les requérants soutiennent que : - le collège public Travail Langevin de Bagnolet, où leur enfant est scolarisé en classe de 6ème, ne propose pas l’enseignement du portugais en langue vivante 2, qui correspond
Source officielleR E F E R E
69a5537dcdc6046d473afa8f
16 avril 2025
16 avril 2025
PARTIES EN DÉFENSE : SARL G EUROP 8[Adresse 2] Monsieur [Z] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Maître Philippe PLANES, avocat plaidant et la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat correspondant.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302059_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par un courrier enregistré le 11 septembre 2023, Mme B A demande au tribunal de " mettre bon ordre " aux conflits l'opposant au maire de la commune de Domremy-Landéville.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b7ffb88d7e4ae5cfe399
29 juin 2010
29 juin 2010
la Cour assisté de Me LANCELIN, avocat, qui a fait déposer son dossier SCP LANCELIN & ASSOCIES, avocats Maître [S] [E] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018778466
30 avril 2008
30 avril 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 avril 2007 et 2 juillet 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE LANVIN, dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502359_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
l'arrêté du 23 janvier 2025 par lequel le maire de Champigny-sur-Marne a prononcé la cessation immédiate des travaux de démolition sur la parcelle E n° 100 sise 13 avenue Roger Salengro/ 2-14 rue Paul Langevin
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57ba5
13 décembre 1988
13 décembre 1988
Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 juin 1987, n° 698), la société Lanvin parfums, fabricant de parfums de luxe sous la marque Lanvin, faisant valoir qu'elle les commercialisait par un réseau
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2506720_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 pour un logement situé au 13 rue Geoffroy Langevin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503000_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
élèves en situation de handicap (AESH) en qualité d'agent public recruté en contrat à durée indéterminé, était affectée, à la date de la décision attaquée, au sein de l'établissement scolaire Paul Langevin
Source officiellesoc
613720adcd580146773ed58e
26 novembre 1987
26 novembre 1987
Rose, bâtiment 2 ; 9°)- Monsieur Roger G..., demeurant à Vizille (Isère), 126, cité du 18 février ; 10°)- Monsieur Joël H..., demeurant à Le Péage de Vizille (Isère), rue Paul Langevin ; 11°)- Madame Mauricette
Source officiellesoc
613723adcd5801467740cd3e
3 mai 2001
3 mai 2001
Mohamed Z..., demeurant 1, place Paul Langevin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, 4 / de M.
Source officiellesoc
613721dacd580146773f821a
11 février 1993
11 février 1993
d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube, dont le siège est à Troyes (Aube), 4, place Langevin
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2308098_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que l'hébergement Mme B a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 2 mars 2022 dans un appartement de type T2 situé au 3 rue Paul Langevin à Villetaneuse (93430).
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007727789
15 juin 1988
15 juin 1988
par lequel le tribunal administratif de Paris a déclaré non fondée l'exception d'illégalité relative à la décision du 19 avril 1984, par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé la société Jeanne Lanvin
Source officiellesoc
61372236cd580146773fb207
14 juin 1994
14 juin 1994
Z..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société anonyme Lanvin, dont le siège est ... (8e), défenderesse
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb38f
14 juin 1994
14 juin 1994
Z..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section C), au profit de la société anonyme Lanvin, dont le siège est ... (8ème
Source officiellecomm
6137208bcd580146773eb673
7 mars 1989
7 mars 1989
, par la cour d'appel de Poitiers (chambre des urgences, 1re section), au profit de : 1°/ La société des Parfums Christian DIOR, société anonyme dont le siège est sis ... (8e), 2°/ La société LANVIN
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2517772_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Choisy-le-Roi a pris, le 5 décembre 2025, une mesure d’interdiction des manifestations statiques intitulées « Caravane des solidarités » devant avoir lieu le vendredi 5 décembre à proximité de l’école Langevin
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69733fa9cdc6046d4766ae23
22 janvier 2026
22 janvier 2026
mainlevée d'une mesure conservatoire Décision attaquée : n° 25/02014 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 10 Novembre 2025 Appelants : Monsieur [P] [T], représenté par Me Marie-sophie LANGERON
Source officiellePage 8 sur 34
SNC AVENUE PAUL LANGEVIN
23/08/2026
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SNC AVENUE PAUL LANGEVIN
23/08/2026
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LANGEVIN, Sylvie, Yvette, MALIGNE
18/08/2026
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SC MAISON LANGEVIN
14/08/2026
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PHARMACIE DE LANGEVIN
12/08/2026
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