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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
651d02f4fe8d588318c1ae23
3 octobre 2023
3 octobre 2023
que [Z] portait son masque + une visière... » ; - Mme [E] : « j'ai travaillé au Leclerc pendant 7 ans et ce jusqu'à août 2020 (').
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603378d3532fec2cf66dcb32
8 juin 2017
8 juin 2017
Mandataire judiciaire de SA SCANDINAVIAN INCOMING FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] ni comparant, ni représenté Association AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Adresse 4] représenté par Me Claude-Marc BENOIT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0413DEC001639290
13 avril 1994
13 avril 1994
de la requête No 16392/90 présentée par Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020c
29 janvier 2013
29 janvier 2013
HUELLOU-BLANC de la SCP BENOIST & HUELLOU-BLANC, avocats au barreau de Thonon les Bains Intimés Monsieur Claude Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92523
9 juin 2015
9 juin 2015
Zone Artisanale Route de Courcemont 72110 BONNETABLE représentée par Maître PAVET de la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE, avocats au barreau du MANS-No du dossier 20120585 en présence de Monsieur
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Pascal Baudat, demeurant 30, rue du Général Leclerc, 95500 Gonesse, 11 / de Mme Marie-Thérèse Thiercelin, demeurant 30, rue de Beauvais, 78250 Meulan, 12 / de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd94c55e930be3474319445
3 mars 2020
3 mars 2020
condamner au paiement d'une somme de 12.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure ; - le condamner aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont distraction au profit de Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf7
27 mai 2008
27 mai 2008
après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 15 Avril 2008, devant René SALOMON, Président de Chambre (lequel a fait un rapport oral préalable), Chantal AUBER, Conseiller et Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be21
27 mai 2008
27 mai 2008
après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 15 Avril 2008, devant René SALOMON, Président de Chambre (lequel a fait un rapport oral préalable), Chantal AUBER, Conseiller et Benoît
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6031fe01bcdea13642ec0b77
22 mai 2018
22 mai 2018
LECLERC', Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
67ef6fcb7985d82da296f869
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 12] [Localité 13] Représentées par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Benoît de BERNY, avocat au barreau de LILLE APPELANTES
Source officielle19e chambre
5fd92779c60727066e0cbe1d
27 mai 2020
27 mai 2020
cour : Jugement rendu le 22 Juin 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : C N° RG : F 16/00347 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SCP BENOIST
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
671b358f2edfb0b58c05ee0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Sur ce, le tribunal a dans son jugement du 25 mai 2021 évalué le besoin d'assistance permanente par une tierce personne de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300722
11 juin 2013
11 juin 2013
terrain, tel que l'objet des présentes existe, s'étend, se poursuit et comporte actuellement avec toutes ses aisances, dépendances ... sans aucune exception ni réserve" ; que le 24 août 1989, la SCP LECERC
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501392_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
sise 9 place Aristide Briand, 28230 Epernon, cadastrée section AE n° 155, pour les lots n° 2, 3, 12 ; - la société Les Progrés, société civile immobilière, dont le siège est situé 59 rue du Général Leclerc
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5eb6c7633dcd15b395a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [N] [E] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60336056d30e921166127048
28 juin 2017
28 juin 2017
HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure TOUTENU, vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Christine LECERF, lors
Source officielle5ème Chambre
6719e5165857dd64cbdaa6cc
23 octobre 2024
23 octobre 2024
(Maître Benoît Bommelaer), en application de l'article 699 du code de procédure civile. L'ordonnance de clôture est intervenue le 27 juin 2024.
Source officielleSection des Référés
67817c2e6d34da2cbdcdb9c9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PLACE JEAN JAURES - 94270 LE KREMLIN BICETRE représenté par sons syndic la SAS VAL DE BIEV RE immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 879 099 901 dont le siège social est sis 45 rue du Général Leclerc
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033843798
6 janvier 2017
6 janvier 2017
cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2008 à 2010 à raison de locaux dont elle est propriétaire situés 6 et 16, boulevard du Général Leclerc
Source officiellePage 8 sur 13