APPELANTE Madame Josette X... Centre de Séjour pour Familles d'Hospitalisés ... 94000 CRETEIL Représentant : M.

Selon acte reçu le 10 septembre 1948 par Maîtres Pierre D... et Paul E..., notaires à MARSEILLE, Pauline F... veuve G... et sa fille Josette G..., propriétaires d'une maison située à MARSEILLE, ...,...

chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de la SCP Delvolvé, avocat de la société Marti-Pierrelaye, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société King Jouet

Par conclusions du 3 avril 2009, Laurent X... réaffirme que les bovins appartenaient à la famille Z... ainsi que l'a reconnu Josette B... en 2007, que l'ont attesté divers témoins, que le sait Marc Y..

pourvoi n° G 02-43.899 formé par Mme Dominique Nicolau, demeurant résidence Ophélia, bâtiment A3, appartement 32, 98, avenue Jean-Jaurès, 33600 Pessac, 31 / Sur le pourvoi n° J 02-43.900 formé par Mme Josette

RG N : 13/ 01214 AFFAIRE : Alain X..., Josette Y...épouse X...

marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du premier février deux mille

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mmes Josette X..., Jacqueline X... et MM.

Y... et Mme Y... épouse Z... en sa qualité d'héritière de sa mère, Mme Josette Y..., décédée le 19 juin 1996, en paiement d'une somme à titre de rappel d'heures supplémentaires, repos compensateur et congés

Le 22 mai 2025 la société, [I], [G] a tenté de résoudre amiablement ce litige en adressant un courrier à la société JOUET DESTOCK.

Madame Josette Y... épouse X... Monsieur Bernard X...

le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les clauses du règlement de copropriété désignaient comme parties communes spéciales à l'ensemble commercial, dont la société Hôtel Josse

. ; 2°) Madame Josette, Victoria, Andrée D... épouse Z..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), ... ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Jean-François X..., Mme Germaine X... et Mme Josette Y..., propriétaires en indivision des parcelles cadastrées même section n° 1189 et 1191, et M.

Jules X..., Mme Josette X... épouse Y..., M.

C/ Maurice Y..., Josette Z...épouse Y..., Alberto X..., Laurent X..., Béatrice X...

Lucien X..., Mmes Josette, Gabrielle et Simone X..., ses soeurs, légataires universels ; que la validité de ces testaments a été contestée ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Il n'est pas contesté que la société JELLEL JOUET a la capacité financière d'exécuter le jugement du conseil des prud'hommes ; La crainte de la société JELLEL JOUET consiste en ce qu'elle ne pourrait

Ubaldo C..., demeurant clos "C...", allée Jean-François Millet n° 3, Martigues (Bouches-du-Rhône), 2°/ Mme Guiseppa C..., née Y..., demeurant clos "C...", allée Jean-François Millet n° 3, Martigues (