Pascal Z..., mineur représenté par ses parents Jean-Louis Z... et Mme Doris Y..., 2°/ M.

Pascaly, est une ressortissante française, née en 1930 et résidant à Chatellerault.

Jean-Noël et de M.

devant prendre en charge la moitié des frais du trajet ; DIT que chaque parent conservera à sa charge les dépens de la procédure d'appel ; LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Pascale SEGUELA.

Jean-Jacques B..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M. X... Lucas, les conclusions de M.

Mme Pascale X...a interjeté appel de cette décision le 27 mai 2014.

Jean-Luc Y... après mise en oeuvre de travaux sur la parcelle 580, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, en a exactement déduit que le mur était

né le 15 Avril 1975 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Mai 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et M. Pascal Trouilly, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 3 juillet 2025.

Pascal X...

judiciaire, soit en passant par les parcelles A 238 et 239, ce passage étant le plus court et le moins dommageable, - disant que l'assiette aura une largeur de 4 mètres, - condamnant Monsieur André

Pascal Y...

Jean-Luc X... pour défaut d'intérêt ou de qualité à agir au motif qu'il ne rapporte pas la preuve qu'il est propriétaire de la partie de la parcelle 395 se situant au droit de la maison cadastrée 398.

C... , Jean-Luc X... et Pascale Y... à payer à la SAS Val Expansion la somme de 437.366,00 € « ALORS QUE, D'UNE PART, la solidarité ne se présume pas et doit résulter d'une stipulation expresse ; qu'en

la parcelle AL763 en partant de la rue de la mare.

E..., relative à la traduction des informations en langue anglaise obtenues dans le cadre de l'assistance administrative décrite en pièce 15-1 ; "alors, de première part, que l'ordonnance doit rapporter

Courant 2000, les époux [G] ont mis la parcelle n°[Cadastre 6] en copropriété, et ont fait créer sur les parcelles n°[Cadastre 7] et [Cadastre 3] une servitude de passage permettant d'accéder à la parcelle