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443 résultats pour « Jean-Marc DUBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

69785867cdc6046d47d5987d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[I] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle DUBOIS de la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : Société COSTE CHAUDE groupe

Source officielle

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CC

civ3

613722f2cd58014677403964

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Rémi Y..., ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de la société Dubois étanchéité, demeurant ..., 3°/ de Me Jean-Claude X..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_18PA01713_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Par un mémoire en défense et d'appel incident, enregistré le 28 novembre 2018, le centre hospitalier intercommunal de Jouarre, La Ferté, Saint-Jean, représenté par Me Dubois, demande à la cour : 1°)

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740df21

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Diverseylever venant aux droits de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c194

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Giuseppe X..., Anne X... épouse Y..., Marie Hélène X... épouse Z... C / Jean Pierre X... ASSOCIATION TUTELAIRE DU GERSagissant en qualité de tuteur d'état de Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6b

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

(avocat au barreau de NANTES) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Jean Yves FROUIN

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f406d

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Jean-Louis XK..., demeurant à Saint-Romain Colbosc (Seine-Maritime), rue Dubois, 5°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 05 Février 2013 SCI OPTIMAc/Eric X

6253cc93bd3db21cbdd908f2

Appel

5 février 2013

5 février 2013

ENTRE : SCI OPTIMA Villa Châtaignier 87300 PEYRAT DE BELLAC Demanderesse au référé, Représentée par Maître Marie DUBOIS, avocat, substituant Maître Jean VALIERE VIALEIX, ET : Monsieur Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882f6

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Bertrand Y... - Gérant COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Jean Yves FROUIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a5

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

de nationalité Française, né le 11 Novembre 1948 à MIRA (PORTUGAL), ...87000 LIMOGES représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DUBOIS-MARET, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6867638ba9510a2e90cf24e6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DUBOT, greffier de chambre. EXPOSE DU LITIGE Vu l'arrêt rendu par la présente cour le 12 novembre 2024, entre Mme [B] [L] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fc

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

... 91050 EVRY CEDEX Monsieur Jean-Pierre X... ès-qualités de mandataire ad hoc de la société ESSONNE SOUDURE TUYAUTERIE MONTAGE " ESTM " demeurant ... 91400 ORSAY Maître Marie-Dominique Z...,

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa309cdc6046d4781db1a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jean-Marc, Lagoun BENTCHICH [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69c89dcdcdc6046d475bf1e8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2] demanderesse comparant par Maître Jean LECLERCQ Avocat ,à [Localité 3] * ET - La SA M21 dont le siège social est si,s [Adresse 2] ,à [Localité 4] défenderesse représentée par Maître Marc-David SELETZKY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104680821d9a1906fc53

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le marché relatif au centre hospitalier [Localité 10] Dubois a été ensuite attribué à la société Elior Service Propreté et Santé (ci-après simplement la société ESPS) et un certain nombre de contrats de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e4f

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Marie-Line Y..., Chantal Z..., Gérard X..., Jean-Claude X..., Solange X...

Source officielle
CC

civ3

613721b9cd580146773f68dd

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Jean-Luc B..., demeurant ... (Essonne), 3°/ M. Michel B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Henri B..., demeurant ... (17e) 5°/ Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8931a

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

Jacques né le 16 Mars 1952 à MAZINGARBE (62) Fils de X... Constant et de Y...

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