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494 résultats pour « Jean-Claude Pierrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93087

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Madame Catherine Claude Jeanne B... épouse C...née le 26 Octobre 1955 à PARIS intervenante volontaire demeurant ...

Source officielle

Page 8 sur 25

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CC

civ3

61372150cd580146773f2bd6

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Richard, Gilles, Jean-Baptiste T..., demeurant rue Eugène Delacroix à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 5°) Mme Emilienne, Suzanne, Marie-Héléne T..., demeurant rue Eugène Delacroix à Cagnes-sur-Mer

Source officielle
CC

cr

6079a8eb9ba5988459c4f2f8

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Pierre, - Y...

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213f6

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Z..., Jean-Claude X... avait donné comme instruction de ne rien révéler sur ce qui se passait dans les élevages du groupe ; que lors de la confrontation, Jean-Guy E... a tout d'abord confirmé que le président-directeur

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401ee5

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Jean I..., demeurant ..., 12°/ M. Roger K..., demeurant : 01601 Reyrieux, 13°/ M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1994, qui, dans les poursuites exercéesc/Gérard X

613725adcd5801467741fb6d

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Jean-Louis, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Gérard X... et Pierre

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6e28

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Jean-Claude B..., demeurant 43, Hameau de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 8°/ de M. William C..., demeurant 2, Hameau de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 9°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372608cd58014677422700

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 septembre 1999, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité

Source officielle
CC

civ2

613721b0cd580146773f620e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Gérard ZG..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 85°) Mme Pierrette ZJ..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 86°) M. Jean-Michel ZL..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 87°) M.

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6e1

Cassation

10 avril 1995

10 avril 1995

dissimulation ou de conversion du produit d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs qu'"en effet Daniel D... a admis avoir depuis une dizaine d'années des relations amicales avec Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30e

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Représentés par la SCP JEAN-CLAUDE MILLON ET PATRICK PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par la SCP DERIBERE-ANGOTTI, avocats au barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES Monsieur Alain X... .

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b66

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Claude C..., demeurant actuellement ... à Carrières-sur-Seine (Yvelines), 16°/ de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007773390

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Jean-Jaurès à Epernay (51200) ; - n° 116 949, présentée par M.

Source officielle
CC

cr

613725cccd58014677420960

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Z... avait toujours nié avoir crié "police" lors des événements du 30 mars 1997, dénégation réitérée devant la Cour qui entendait écarter ladite dénégation par les déclarations de Jean-Pierre Y... et

Source officielle
CC

civ2

61372258cd580146773fc35c

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Pierre Y..., domicilié ... (Var), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Brignoles, en matière électorale, au profit de M. Jean-Claude X..., domicilié ...

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec2

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

Marie-Claude demeurant ... à La Chapelle Saint-Ursin (Cher), 10°/- Madame D... Anne demeurant ... à Saint-Florent sur Cher (Cher), 11°/- Madame E... Evelyne demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff536

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Jean-Claude E..., 9°/ de Mme Monique E..., demeurant ensemble ..., 10°/ de Mme Ghislaine F..., 11°/ de M. Jean-Claude F..., demeurant ensemble ..., 12°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882bc

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Clotilde Gabrielle Louise X... 6 Jagersveld 1170 BRUXELLES BELGIQUE Mme X... a présenté des observations en présence de son avoué Me Jean-Pierre

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Claude ZR..., domicilié Eglise de Mérignac à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 38°) Mme Danièle YI..., domiciliée ... de Guyenne (Lot-et-Garonne), 39°) Mme Yolande YL..., domiciliée 9, résidence

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228cc

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Jean-Claude, - A... Benoît, - A... Pierre, - E...

Source officielle