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1 544 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6757d92e8bfc9d1050557b26

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre sociale RG N° : 24/00714 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GB6Y Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST PIERRE, décision

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6757d92e8bfc9d1050557b28

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 7] Chambre sociale RG N° : 24/00696 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GB5U Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST PIERRE, décision

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10454

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Pierre E..., domicilié [...] , 6°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372315cd580146774052f1

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

Les Vergers, 4°/ Mme Jacqueline C..., épouse O..., demeurant ..., 10440 La Rivière de Corps, 5°/ M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Jacqueline H

613720b8cd580146773edd0f

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

Pierre, de la SCP JM Defrénois et Marc Levis, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723c8cd5801467740e12d

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

2 / Mme Marie-Faustine A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO), au profit : 1 / de Mme Jacqueline

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007728509

Admin. suprême

27 mai 1988

27 mai 1988

Jacqueline B..., Yolande C..., Jeanne O..., demeurant tous à Charre, Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques) M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007685165

Admin. suprême

10 juillet 1981

10 juillet 1981

JEAN-PIERRE K..., DEMEURANT ... A MAISONS ALFORT YVELINES , 22° LA SOCIETE ANONYME FORGE DE BOBIGNY DONT LE SIEGE EST ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y

6253c9f3bd3db21cbdd89a19

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

-Jacqueline Z..., c / Mademoiselle Dominique Bernadette Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100024

Cassation

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Y... a dû, pour obtenir de voir ses enfants et le paiement de la pension alimentaire malgré les décisions de justice déposer une nouvelle plainte à l'encontre de Monsieur Jean-Pierre X... qui a donné

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f6a6bb275d83183a3da4

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie JAY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller

Source officielle
CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Jean-Pierre XZ..., demeurant ..., appartement 3, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), 61 / de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007767046

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

BON, demeurant ..., Mme Jacqueline Q..., demeurant ..., M. William XX..., demeurant ..., M. Gérard-Pierre O..., demeurant ..., Mme Jeanine L... (épouse ETRUIN), demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd6b0

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019161134

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

A, et l'ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA JUINE ET DE SES AFFLUENTS et le mémoire, enregistré le 31 mai 2007 au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles, présentée pour Mme Jacqueline A ;

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7e57

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Pierre Y..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 57°/ M. Pascal G..., demeurant ..., Mainvilliers (Eure-et-Loir), 58°/ Mme Claudine I..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffb3

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Jean-Pierre, - F... William, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs E... et Albert, - CHAOUAT, épouse F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb68

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Y... ... 20146 SOTTA défaillant Madame Jacqueline Y...épouse A... ... 13009 MARSEILLE 09 représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCPA M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110360

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Pierre X..., 2°/ Mme Françoise Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 11 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de11

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 --- = = = oOo = = =--- RG N : 10/ 00821 AFFAIRE : Mme Marie Jacqueline X... épouse Y... C/ M.

Source officielle