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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 02 (chargement)
69a9f6bdcdc6046d47a675da
15 juillet 2025
15 juillet 2025
SOCIETE SAVEURS ASIATIQUES SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jacques ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f73acdc6046d47a67e86
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LA SOCIETE LBST SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [C] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0c7ccdc6046d47a813e5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [C] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c35ff2cdc6046d47d87917
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Conseil où siégeait Gérard LARTIGAU, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Erick PICQUENOT et, [K] ISNARD
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2200153_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Demurger, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Beddeleem, conseillère.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00595_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00219
4 mars 2014
4 mars 2014
ISOGARD, mais uniquement contre la société ISOGARD FRANCE ; que la S. A. S.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007951687
24 mars 1997
24 mars 1997
lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté les conclusions de sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er avril 1988 par lequel le maire d'Arvieux a accordé à la SCI "Les prés de l'Isoard
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23d5e2fbe7c90043572
11 janvier 2023
11 janvier 2023
] au paiement de la somme de 2 000 € à la SAS ISLAND PARTNERS.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501750_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
rue Jacques Terrier à Pau ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'exécution forcée des lieux ; 3°) de l'autoriser à donner toutes instructions utiles à l'association Isard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624863b1a50c277d4c5bed
21 avril 2022
21 avril 2022
La société IMPRIMERIE MORDACQ a ainsi facture la société ISLAND MARKET le 19 septembre 2017, pour un montant total de 52.216,60 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03260_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01242_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa1ed5cdc6046d47a95944
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE BR HOLDING SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jacques ISNARD
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2503064_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
regardés comme demandant au tribunal d’annuler les certificats de radiation de leurs enfants, édictés le 10 juillet 2025 par la directrice de l’école primaire publique « Le Bourg » de la commune d’Autry-Issards
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea71
13 octobre 1993
13 octobre 1993
aux conclusions dont elle était saisie, a caractérisé en tous leurs éléments constitutifs les contraventions de défaut de marquage d'un grand gibier tué en application du plan de chasse, de tir d'un isard
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2513325_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b618478597236472030d
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Elles ont été dénoncées à la société LANDSBANKI ISLAND le 18 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-7334
11 décembre 2012
11 décembre 2012
In settling, the islanders agreed to give up their claims.
Source officiellePage 8 sur 257