CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

882 résultats pour « Goasdoue »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a7536c57b6ad872991

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

- la SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL (Paris) - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE - la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER - la SELARL ALCHIMIE AVOCATS (Lyon) - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b8800dcdc6046d47e7469d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Romain GOURDOU

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03202_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

la capitalisation de ces intérêts, en réparation du préjudice matériel subi du fait des ententes anticoncurrentielles nouées à l’occasion de la passation du marché conclu pour la rénovation du lycée Gourdou

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

686576ab72b7e1b6bf1d61d0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ET : DEFENDEUR Monsieur [V] [W] né le 30 Décembre 2000 à [Localité 10] (ETHIOPIE) Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 3] comparant, assisté de Me Guillaume CHESNOT, substitué par Me Paul GOUASDOUE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2012616_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

GOUDOU La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960b898cdc6046d47b8a34f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[B] [S] [E] Tous représentés par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS Mme [I] [X] et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894bdd8ceca1cd70192fc

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

des causes et du prononcé ENTRE : Compagnie d'assurance CNP ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302500_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2023, la commune de Saint Quentin sur Sauxillanges, représentée par la SCP Collet-de Rocquigny-Chantelot-Brodiez-Gourdou et Associés, conclut : -

Source officielle
CA

1ère Chambre

61606649eedca24c93cf7914

Appel

17 février 2015

17 février 2015

. **** APPELANT : Monsieur [X] [E] né le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Rozenn GOASDOUE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS :

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69656964cdc6046d47120172

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[G] [C] [B] [G] [N] [T] [Y] née [F] venant aux droits de sa mère, [M] [G] [C] épouse [L] Contre : [X] [K] Grosse : Maître Catherine CHANTELOT de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e30da9e15c513201d1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697b8d6ecdc6046d47232c56

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2026 AFFAIRE N° : N° RG 24/00914 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JOJT / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL S.A.R.L. [11], Me [P] Contre : [U] [Z] Grosse : le la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

69d56eeecdc6046d477248c5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MIC INSURANCE COMPANY GROSSES le - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES - la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67882671c21c0e53e790d180

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ARNAGE MOTORS [M] [J] GROSSES le - Me Guilhemette ALBAN , la SELARL CLERLEX , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO , Me Thomas HEINTZ , la SCP

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64fc0cbbd3437c05e6599094

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

barreau d'AURILLAC REQUERANT - APPELANT ET : Mme [R] [G] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a96cdc6046d47de9d7b

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de PARIS, ET : La SARL [E], dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Romain GOURDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2505631_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 5 mai 2025 à 14h15 en présence de Mme Goudou, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201310_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 juin 2022 et 23 décembre 2022, la société civile immobilière (SCI) PEG, représentée par Me Gourdou, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2201908_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

B D, représentés par la SCP Collet, de Rocquigny, Chantelot, Brodiez, Gourdou et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 4 octobre 2021 par lesquelles la caisse d'allocations

Source officielle
CA

4ème Chambre

65321b7c9e4ea48318f5b0c2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

par son représentant légal domicilié es qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Maud TORET, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Rozenn GOASDOUE

Source officielle

Page 8 sur 45

← PrécédentSuivant →