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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5b6
18 mai 2022
18 mai 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Rémédios GLUCK lors du prononcé ENTRE : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877fa
22 septembre 2005
22 septembre 2005
PASSERA, avoués à la Cour assistée de la SCP FOSSAT GLOCK, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00290
15 janvier 2008
15 janvier 2008
les convocations et les notifications devaient être adressées à quatre avocats, Me Girault, Me Boh-Petit, Me Guitton et Me Strohmann ; que le 11 mai 2007, Sébastien X... a désigné un nouvel avocat, Me Glock
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018573358
2 avril 2008
2 avril 2008
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 juin et 20 octobre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'EURL OREA CONSULTANTS, dont le siège est 19, allée Gluck
Source officiellecr
6137263ccd5801467742402c
31 mai 2006
31 mai 2006
feuilles de comptes, de puces téléphoniques d'opérateur espagnol, d'une carte téléphonique belge, de faux timbres humides, de documents administratifs belges vierges, d'un pistolet semi-automatique Glock
Source officielleChambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Rémédios Gluck, Greffier, lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030985
6 juillet 2022
6 juillet 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Rémédios GLUCK, Greffier, lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf2637903098b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes Mme Rémédios GLUCK, Greffier, lors du prononcé ENTRE : Mme [E] [L] [Adresse
Source officielleChambre Commerciale
6285e1866a1876057df5d5a6
18 mai 2022
18 mai 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Rémédios GLUCK lors du prononcé ENTRE : La société E.G.T.B SARL à associé
Source officiellePremière Présidence
649298df17c95e05dbf9e42a
18 avril 2023
18 avril 2023
Assisté de Rémédios GLUCK, greffier.
Source officiellePremière Présidence
6630898403169600084135d2
23 avril 2024
23 avril 2024
Assisté de Rémédios GLUCK, greffier.
Source officielle3ème chambre
65b36db68c0355000835f77d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 7] Représentée par Me Denis BENAYOUN de la SELARL Denis BENAYOUN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉES Mutuelle MACIF DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Joëlle GLOCK
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05426
6 décembre 2016
6 décembre 2016
[I] ; que l'utilisation par ce dernier d'une arme de type pistolet semi-automatique de marque Glock de calibre 9m/m détenue légalement et transportée conformément aux dispositions réglementaires
Source officielleChambre Commerciale
6285e1856a1876057df5d5a2
18 mai 2022
18 mai 2022
Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Rémédios GLUCK
Source officiellePremière Présidence
649298de17c95e05dbf9e428
18 avril 2023
18 avril 2023
Assisté de Rémédios GLUCK, greffier.
Source officielleChambre Commerciale
6285e1856a1876057df5d5a0
18 mai 2022
18 mai 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Rémédios GLUCK lors du prononcé ENTRE : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00951
5 juin 2019
5 juin 2019
T... d'un contexte de violence meurtrière entre mouvements nationalistes concurrents pour acquérir 10 ans auparavant les Glock et Walther P22 et celui avancé lors de l'enquête d'une série de vols et de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD002785003
21 juin 2007
21 juin 2007
Selon ce rapport, il s'agissait d'un pistolet Glock , modèle 17, de calibre 9 mm Parabellum (9x19), d'une capacité de 17 coups. 27.
Source officielle2ème Chambre
6864bdf3cf476b3ae0258589
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller GREFFIER : Madame Rémédios GLUCK
Source officielle2ème Chambre
677e14b026e046654dc50d8f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
n°18/03457 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller GREFFIER Madame Rémédios GLUCK
Source officiellePage 8 sur 11