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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 6
CG00538 SKYCOP société de droit Lituanienc/SA AIR ALGERIE
69a24f0ecdc6046d47fd3578
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. SAHAKIAN Gilles, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cf9f2bdbd8318d808a5
23 août 2023
23 août 2023
DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS Vu les dispositions de l'article
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c55020
4 novembre 1971
4 novembre 1971
GEOFFROY PASSE AU SERVICE DE LA SOCIETE CONCURRENTE SANDERS, N'AURAIT PU DEMANDER A SON EMPLOYEUR DE METTRE A SA DISPOSITION UN SPECIALISTE CAPABLE DE RESOUDRE IMMEDIATEMENT LES PROBLEMES TECHNIQUES DE
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb66
11 mars 1971
11 mars 1971
GEOFFROY QUI AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT D'UN GROUPE DE PIETONS DONT FAISAIT PARTIE DAME C... ; QUE DAME B..., EFFRAYEE PAR LA MANOEUVRE DE A..., FIT UN ECART A DROITE ET RENVERSA DAME C..., QUI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300459
27 avril 2011
27 avril 2011
indemniser la société Boulet Orquera immobilier, le cabinet Egic pris en qualité de syndic du syndicat des copropriétaires du 43 quai des Grands Augustins, la société civile professionnelle Cheuvreux, Geoffroy
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2602020_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Elle soutient que l’immeuble situé 42 avenue Geoffroy Perret, section cadastrée AM 224 à Remoulins (30210) et appartenant à M. et Mme B... et D...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200001
7 janvier 2010
7 janvier 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit n'y avoir lieu à référé ; AUX MOTIFS QU'au soutien de son appel, Monsieur Geoffroy X... expose que, sans contester le mode de calcul utilisé par Maître
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb72
4 février 1971
4 février 1971
USE LEGITIMEMENT DE SON DROIT DE PROPRIETE NE PEUT DEMANDER UNE REPARATION QUE SI LE TROUBLE QU'IL EN SUBIT EXCEDE LA MESURE DES INCONVENIENTS NORMAUX DU VOISINAGE ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER GEOFFROY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce5146e12b8bd1e94c558
10 octobre 2024
10 octobre 2024
requêtes N° RG 23/01668 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE3T N° MINUTE : 17/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [D] [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce51f6e12b8bd1e94c6cb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
proxi requêtes N° RG 23/01658 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXW N° MINUTE : 9/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [L] [Z], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy
Source officielleDélég.Premier Président
67908eda9b4b0b8d25008d1a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDEURS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Geoffroy WOLF de la SELARL TAXÈNE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE Madame [N] [Y] [K], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[S], appelant, a fait assigner en intervention forcée la société Etablissements Bobard Jeune dans le cadre du litige pendant devant la cour d'appel l'opposant à la SARL Établissements Geoffroy.
Source officiellesoc
61372362cd5801467740911d
23 novembre 1999
23 novembre 1999
par : 1 / Me Georges Y..., agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de l'Office notarial de la SCP Rémy-Blanchard, demeurant ..., 2 / la société civile professionnelle (SCP) Régnier, Geoffroy-Bergier
Source officielleTrib. de Commerce
69a1fe99cdc6046d47f76239
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2020R00114 SAS SPADA CONSTRUCTION /SA NV BESIX SA EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 8 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de Monsieur ZENATI Geoffrey
Source officielleTrib. de Commerce
69a24257cdc6046d47fc6637
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RG: 2025R00018 SAS FJRM / SAS BEAULIEU INVEST EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 1 Juillet 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleChambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d5
12 mai 2022
12 mai 2022
la Lanterne - 06200 NICE représenté par Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de NICE INTIMEES SARL FEEDBACK, demeurant 66, quai du Maréchal Joffre - 92400 COURBEVOIE représentée par Me Geoffrey
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66cf6aa515111c372a7c0ce2
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 30 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Y] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6710040ffac14a1f31d9b997
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 07 octobre 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [N] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d47e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Représentant : Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100286
18 mars 2015
18 mars 2015
X...a payé les 4 années d'études de Geoffroy soit par chèques soit par virements ; qu'enfin, même s'il est incontestablement établi une relation suivie et intime de Mme Y... avec M.
Source officiellePage 8 sur 228
SAS DENTU GEOFFREY
09/07/2026
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GUERRIER, Geoffrey, Phaldonie, Jean
09/07/2026
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BESSON, Benjamin, Damien, Geoffrey, BESSON
09/07/2026
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FLAMBARD, Geoffrey, Maxime
09/07/2026
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LEGIGAN, Geoffrey
09/07/2026
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