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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT00164_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02251_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
La SCI Floquet Saint Nicaise, dont l'intégralité des parts a été acquise par M. et Mme A le 5 mai 1992 et gérée par M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03164_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03165_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
670d5eabddfc18ec235bcfe6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre GEOFFRAY
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90020
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Geoffrey X..., MADAME LE JUGE DES ENFANTS ER/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =-
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02594_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02905_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Toutefois, le premier aliéna ne donne pas de la loi fiscale une interprétation différente de la loi fiscale dont il a été fait application.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00894
13 octobre 2009
13 octobre 2009
X... ne travaillait plus pour son compte, ce dont il peut être déduit de manière certaine qu'elle avait fait savoir la même chose verbalement à l'intéressé », la cour d'appel a dénaturé les termes clairs
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb26b63637c907b79a9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SCM SAMSON GEFFRAY SIMON WAJEMAN LAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au
Source officiellesoc
61372362cd5801467740911d
23 novembre 1999
23 novembre 1999
26 février 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre section A), au profit : 1 / de Mme Annie X..., demeurant ..., 2 / de l'UNEDIC Délégation Ags Ile-de-France, venant aux droits du GARP, dont
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
8 novembre 2002
en date du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d95dc432ce7d11a6d440
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[Adresse 2] représenté par Me Geoffroy CANIVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Madame [C] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Geoffroy CANIVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100286
18 mars 2015
18 mars 2015
X...a payé les 4 années d'études de Geoffroy soit par chèques soit par virements ; qu'enfin, même s'il est incontestablement établi une relation suivie et intime de Mme Y... avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3f
19 mai 2011
19 mai 2011
ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08365 Jugement (No 10/ 00276) rendu le 14 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Geoffrey
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6706c99df1d01e3c86f08617
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d967c432ce7d11a6f04f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[Adresse 2] représentée par Me Geoffroy CANIVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 DÉFENDERESSE Société AIR ALGÉRIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137664
3 décembre 2003
3 décembre 2003
DU DEVELOPPEMENT DURABLE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 19 décembre 2002 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg, à la demande de la SCP Bayle-Geoffroy
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50634
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[T] Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur(s) : la société Georray Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50634
Source officielle1ère chambre
DTA_2203783_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
la décision du 20 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Rignieux-le-Franc leur a demandé d'assurer la conformité des travaux entrepris sur le lot n° 5 du lotissement " Le Clos Joseph Geoffray
Source officiellePage 8 sur 169