[T] au contradictoire de la SCI GALLIENI.

du second rapport d'expertise, dont elle a, en l'homologuant, fait siennes les constatations, que la mise en place d'un tel dispositif ne s'imposait qu'en cas de non apposition de grilles en acier galvanisé

L’immeuble du 178 avenue Galliéni à SAINT MANDÉ est soumis au régime de la copropriété des immeubles bâtis.

Gallienice parkings, au Syndicat des copropriétaires du 6 avenue Gallieni, au Syndicat des copropriétaires du 8 et 10 avenue Gallieni, au Syndicat des copropriétaires du 12 avenue Gallieni, au Syndicat

sans autorisation préalable ; ""III - A l'intérieur de l'affouillement susvisé, des constructions sont en cours de réalisation (2 bâtiments à ossature métallique, bardage et couverture en tôle galvanisée

qu'en qualifiant "d'argument commercial" les stipulations contractuelles par lesquelles la société Mécalux s'était engagée à fournir des matériaux ayant une efficacité deux fois supérieure à la galvanisation

Par ailleurs, la société A.Chanfreau et Gallieni invoquait une facturation complémentaire au titre de l'augmentation du coût du fret maritime.

que la cour a dénaturé les pièces du dossier en relevant, d'une part, que la toiture des maisons faisant l'objet de la demande de permis de construire devait être réalisée avec des plaques d'acier galvanisé

04h05 se situent sur la zone d'[...], à la zone industrielle la [...], précisément où a eu lieu la tentative de vol ; que les explications que l'intéressé a donné sur ce point concernant un rendez-vous galant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2014, la SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2014, la société galvanisation de l'artois, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2014, la société galvanisation de cambresis, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer

La SOCIETE CHANFREAU & GALLIENI, n'a pas comparu.

des copropriétaires du 14 avenue Gallieni, au Syndicat des copropriétaires du 16 avenue Gallieni, au Syndicat copropriétaires du 18 av Gallieni, au Syndicat des copropriétaires du 20 avenue Gallieni,

. [**][**][**] FAITS ET PROCEDURE : 5 Madame Christine X... a procédé au dépôt de six dessins et modèles d'objets, au nombre desquels un "cadre acier zinc galvanisé", enregistrés le 26 mai 1999 auprès

Sevestre du 70 boulevard Gallieni.

Cependant, Madame [Y] [M] épouse [I] explique que son voisin a réalisé le 23 juin 2025, sans son autorisation, sur l’arête de son mur privatif, une pièce d’étanchéité galvanisée en forme de « Z » qui empiète

Philippe Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société civile immobilière Le Vert Galant, demeurant ...; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation