CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 065 résultats pour « Froute »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372647cd58014677424580

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

attitude à tout le moins équivoque, notamment à l'égard des jeunes stagiaires et parfois une attitude trop familière avec les patientes, les appelant "à ma chérie" et les embrassant sur la joue ou le front

Source officielle

Page 8 sur 404

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

. ; il admet que les deux hommes se sont "un peu caressé au niveau du sexe" et accompli des actes de masturbation sans préciser si ceux-ci ont été réciproques ; que le prévenu admet s'être "frotté sexe

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cda4

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

son accord au Crédit industriel et commercial (CIC) pour "participer à hauteur de 10 % en risque et en trésorerie" dans le crédit que celui-ci avait accordé à la société civile immobilière Levallois Front

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cda7

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

française (BIF) a donné son accord au Crédit industriel et commercial (CIC) pour "participer à hauteur de 10 % en risque et en trésorerie" dans le crédit que celui-ci avait accordé à la SCI Levallois Front

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ccf

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

la commune de Saint-Cézaire qui y dénonce deux types de fossoyeurs, ceux qui ont pillé le cadavre et ceux qui cherchent à utiliser cette mort à des fins politiques ; que la seconde catégorie vise le Front

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:222

CJUE

22 mai 1990

22 mai 1990

#Yvan Blot en Front National tegen Europees Parlement.#Kennelijke niet-ontvankelijkheid.#Zaak C-68/90.

Source officielle
CC

cr

6079a8cb9ba5988459c4ef66

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

juillet 1881, en raison de la diffusion, dans la commune dont elle était conseillère municipale, d'un tract qui, évoquant sa démission de son poste d'élue à la suite de l'organisation d'un repas du Front

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02309

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

équidés maltraités (CHEM) et la fondation 30 millions d'amis ; que l'enquête a fait apparaître également que, le 12 janvier 2012, Mme Y..., avait mis en vente sur un site internet un perroquet Amazone à front

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00190

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

[S] [RH], [PG] [SJ], [T] [NC], [Y] [HT], [B] [PF], [C] [PF], [J] [X] et [U] [TL], tous cadres du Front patriotique rwandais (ci-après FPR). 5.

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d36d

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

rapport d'expertise, d'une faute majeure commise par les ingénieurs-conseils de la société Cofer qui aurait dû calculer les longrines en prenant en considération le tassement du sol et les risques de frottement

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bff1

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

"présente des traces de frottements et d'éraflures sur son côté droit" ; qu'en affirmant qu'il résultait des constatations des enquêteurs que la voiture R 25 présentait des enfoncements et des impacts

Source officielle
CC

cr

éesc/Josette B

61372569cd5801467741d7ce

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

motifs "qu'au vu de l'ensemble" des éléments de la cause, "le choc a eu lieu sur le côté gauche du cyclomoteur ; que les photographies du véhicule automobile montrent un choc avant sans trace de frottement

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467742002a

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

. ; qu'une autre fois, le 6 janvier 1995, Henri Leneutre, à son domicile, l'avait allongée sur la table et avait frotté son sexe contre elle et avait tenté de la pénétrer analement ; que M.

Source officielle
CC

comm

6137219fcd580146773f54d5

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

fonctionnement, sans rechercher si le prétendu "vieillissement" des bandes n'était pas dû à l'usure normale de la chose aggravée par la durée excessive du stockage des fientes, l'abrasion due aux frottements

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Arnaud X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00006

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

lors de l'émission "Les débats du Grand Jury", diffusée en direct le 23 février 2014 sur la station de radio RTL, et comportant le passage suivant: "...Moi je n'oublie pas que le président d'honneur du Front

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6bd

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

lorsque l'accident qui est à l'origine du décès provient d'un fait extérieur ; qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (cf. page 13) que le groupe de sapeurs-pompiers avait été surpris par le front

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02471

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

produit à une vitesse élevée, provoquant une désintégration de la couronne fixée au sommet du moteur et l'implosion du carter de protection, dont des fragments ont atteint violemment l'intéressé au front

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01119

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

compte Facebook, accessible au public, « des propos incompatibles avec l'exercice de [ses] missions et notamment, une critique importante et tendancieuse du parti politique Les Républicains et [du] Front

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:229

CJUE

23 mai 1990

23 mai 1990

#Yvan Blot en Front national tegen Europees Parlement.#Niet-ontvankelijkheid.#Zaak C-68/90 R.

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8f0

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

témoignages des autres coureurs que le véhicule était visible par les échappés d'environ 250 mètres; que l'ensemble des autres cyclistes se sont décalés vers la gauche; qu'ils pouvaient passer à plusieurs de front

Source officielle