conservation de produits alimentaires d'origine animale, par découpage, cuisson, appertisation surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc., à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras

Article Cahier des charges

—

Spécificité historique Dès 1591, les registres municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse mentionnent les volailles de Bresse et notamment les chapons gras .

Article (suite 4)

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L'ÉTHYLÉNEPROPYLÈNE EN MÉLANGE 17 3257 COPOLYMÈRE D'ESTER ALKYLE (C4-C20) 17 COPOLYMÈRE D'ETHYLENE ET D'ACÉTATE DE VINYLE (EN ÉMULSION) 17 COPOLYMÈRE OLÉFINE-ESTER ALKYLIQUE (POIDS MOLÉCULAIRE 2000+) 17 CORPS GRAS

Article ANNEXE

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Péreille (09227) ; Pradettes (09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou

Article 4

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1° du I du E de l'article 71 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003 Fraction perçue sur les biens des industries mécaniques au sens de l'article L. 471-18 Taxe pour le développement des industries des corps gras

Article ANNEXE

—

Toussus-le-Noble. 78621 Trappes. 78624 Triel-sur-Seine. 78640 Vélizy-Villacoublay. 78642 Verneuil-sur-Seine. 78643 Vernouillet. 78644 La Verrière. 78646 Versailles. 78672 Villennes-sur-Seine. 78683 Villiers-Saint-Fréderic

Article 1

—

Canton de Monthureux-sur-Saône : les communes de Bleurville, Claudon, Gignéville, Monthureux-sur-Saône, Nonville et Viviers-le-Gras. Canton de Plombières : toutes les communes. Canton de Rambervillers : toutes les communes.

Article 9

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Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.

Article Annexe III

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Papa PAH PAH Q Quebec KÉ BEK R Roméo RO S Sierra SI ER T Tango TANG U Uniform YOU OU V Victor VIK W Whiskey OUISS X X-ray EKSS Y Yankee YANG Z Zoulou ZOU Les syllabes accentuées sont en caractères gras

Article 1

—

Musée de la faïence Frédéric Blandin Nevers. Musée archéologique de la porte du Croux. Pouilly-sur-Loire. Musée Ernest Guedon. Saint-Amand-en-Puisaye. Musée du grès. Varzy. Musée Auguste Grasset. Saône-et-Loire (71). Autun. Musée Rolin.

Article ANNEXE 2

—

dans la catégorie des savoir-faire liés à l'artisanat traditionnel 44 Activités de sécurité privée 45 Nettoyage courant des bâtiments 46 Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel 47 Fabrication de foie gras

LEGIARTI000034461330

—

Auguste Renoir MARSEILLE Aix-Marseille 0131366P Collège Saint-Joseph CHATEAURENARD Aix-Marseille 0131367R Collège Saint-Louis Sainte-Marie GIGNAC MARIGNANE Aix-Marseille 0131602W Collège Roy d'Espagne MARSEILLE Aix-Marseille 0131609D Collège Frédéric

Article Annexe

—

Protéger les cuticules par un corps gras. Contient du formaldéhyde (2). 14 Hydroquinone (3xx). b) Préparations pour ongles artificiels. 0,02 % (après mélange pour utilisations). Usage professionnel uniquement.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Annexe(s) Avertissement Sauf si l'ESP est classifiée au niveau « SECRET » au titre de la protection du secret de la défense nationale, chacune de ses pages comporte, centrée en gras et rouge, en haut et pas de page, la mention « CONFIDENTIEL SÛRETÉ PORTUAIRE

Article 125

—

l'audit (H2A) 17 200 000 Contribution annuelle au profit de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) Etat Non chiffrable Taxe affectée au financement de l'Institut des corps gras

LEGIARTI000032916791

—

Orvilliers, Poigny-la-Forêt, Raizeux, Rambouillet, Rennemoulin, Saint-Forget, Saint-Germain-de-la-Grange, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Hilarion, Saint-Lambert (1), Senlisse, Sonchamp, Vélizy-Villacoublay (1), Vicq, Villennes-sur-Seine, Villiers-Saint-Frédéric

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Annexe (s) Sauf si le PSP est classifié « SECRET » au titre de la protection du secret de la défense nationale, chacune de ses pages comporte, centrée en gras et rouge, en haut et pas de page, la mention « CONFIDENTIEL SÛRETÉ PORTUAIRE ». 1.

LEGIARTI000024423112

—

ex-N 7 CHAILLY-EN-BIERE YVELINES D 913 ex-N 13 LA VILLENEUVE-EN-CHEVRIE N 13 Boulevard Sully MANTES-LA-JOLIE YVELINES D 130 GARGENVILLE D 190 D 113 EPONE YVELINES D 113 EPONE D 130 D 191 EPONE YVELINES D 191 EPONE D 113 D 11 VILLIERS-SAINT-FREDERIC

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Clayes-sous-Bois), Poissy Sud Communes de : Auteuil, Autouillet, Beynes, Boissy-sans-Avoir, Flexanville, Goupillières, Marcq, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Saint-Germain-de-la-Grange, Saulx-Marchais, Thoiry, Vicq, Villiers-le-Mahieu, Villiers-Saint-Fréderic

Article (suite 3)

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Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Copolymère oléfine-ester alkylique (poids moléculaire 2000+) Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Corps gras

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