ont acquis des consorts Y..., ayants droit de Mme Z..., un appartement situé au 1er étage d'un immeuble qui avait été précédemment divisé en neuf lots dont le lot n° 64 devenu le leur, ayant trois fenêtres

: Procédure contentieuse antérieure : La société Axa France IARD a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner le syndicat mixte des transports urbains (SMITU) de Thionville-Fensch

mai 2020, Monsieur [S] [N] a conclu avec la SARL DIRECT FENETRES, un contrat portant sur la fourniture et la pose de diverses menuiseries extérieures, pour la somme totale de 10 091,75 euros TTC.

. ; "aux motifs que, le prévenu "excédé" par le bruit, avait, de nuit, tiré par sa fenêtre, en direction de l'endroit situé à "une distance de 65 mètres", d'où provenait de la musique, et avait blessé

nécessaires les travaux d'aménagement des combles en bureaux administratifs, pour lesquels le bailleur avait autorisé la société Pin Up à "exécuter la pose de châssis vitrés sur toiture en complément de fenêtres

L'immeuble est fermé sur la ruepar deux rideaux métalliques et une fenêtre, l'ensemble est abrité par une dalle en béton", la cour d'appel ne pouvait, sansde Mme A... ; alors, enfin, que, dans ses conclusions

demande, la cour d'appel constate qu'il n'y a pas eu création de vues mais transformation des vues existantes et que l'installation d'une terrasse à laquelle on peut désormais accéder par des portes-fenêtres

assermentés de la Commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat ont constaté que les travaux toujours en cours n'étaient pas conformes au permis de construire et qu'il avait été procédé à la modification de 8 fenêtres

part les plans initialement déposés et le plan modificatif, l'un prévoyant une surface de 118 m avec terrasse et mezzanine, l'autre de 116 m sans mezzanine ni terrasse les deux plans autorisant les fenêtres

, fenêtres, au sujet desquels elle n'a pas reconnu sa responsabilité, la cour d'appel a violé l'article 1792 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant relevé que, dans le cadre du contrat de location

.) ; qu'il précisait qu'à chaque fois, son agresseur obstruait le haut de la fenêtre du cabinet qui donnait sur un escalier extérieur ; qu'il estimait que le médecin avait profité de son état dépressif

et portes-fenêtres sur commande de ACM, M.

Le 4 janvier 2016, le tribunal de grande instance de Narbonne a : - ordonné à Monsieur et Madame [N] d'obturer la porte fenêtre (en la transformant en fenêtre) située dans leur bien immobilier, cadastré

X..., salarié de la société Cilomate, se sont renversés au cours d'une opération de déchargement de charbon sur le site de l'usine de Rombas, appartenant à la SA Sollac Orne Fensch, aux droits de laquelle

état des lieux tels qu'ils sont décrits dans le procès-verbal du 18 novembre 1992, c'est-à-dire remblaiement du sol sur une hauteur d'environ trois mètres le long de la façade ouest et fermeture des fenêtres

l'extérieur pendant ces neuf jours ; que l'évasion a été ainsi organisée avec des complices attendant dans un véhicule Peugeot 405 tandis que dans la cellule était scié soigneusement un barreau de la fenêtre

23 décembre 1992, le gros oeuvre et la charpente avaient été effectués; que malgré un arrêté municipal du 8 janvier 1993 mettant en demeure la demanderesse de cesser les travaux, toiture, portes et fenêtres

X... dans sa plainte avec constitution de partie civile, les photographies versées aux débats démontrent que de la fenêtre de sa cuisine, il avait une vue plongeante sur le premier tiers du grand balcon