réduites ; le docteur Z... a confirmé un retard de développement psychomoteur et intellectuel important résultant directement du traumatisme crânien subi par la victime ; en conséquence des faits extrêmement

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sortant avec son véhicule du parking souterrain de l'immeuble où elle était domiciliée, Myriam X... a heurté Dylan Y..., âgé de trois ans, qui se trouvait à l'extrémité

métalliques, a été blessé à la suite de la chute d'une poutrelle d'une longueur de 15,45 mètres et d'un poids de 930 kilos ; que l'accident s'est produit alors que la victime maintenait l'une des extrémités

prononcer sur la question de savoir si ce dernier n'était pas fondé à réaliser rapidement les emplacements, pour éviter que les charges de copropriété et les impôts fonciers n'aggravent le passif extrêmement

pas l'autorité suffisante pour décider de lui-même de consentir un crédit à tel ou tel client, alors surtout que son employeur était sur place, dans un autre établissement attenant, et qu'il était extrêmement

articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile; et alors, d'autre part, que les consorts Y... ayant, dans leurs conclusions d'appel, fait valoir que les époux A... avaient commis une faute extrêmement

été précédée d'un diagnostic parasitaire qui avait décelé la présence d'une forte humidité et de champignons lignivores ; qu'après la vente, se plaignant du fait que le terrain était extrêmement

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 1990), que la société Ishwar a confié à la société Cargo international service (société CIS) l'organisation de ses importations de marchandises d'Extrême-Orient

A..., parle d'une erreur anodine, sans gravité si la conduite avait été bouchée à son extrémité ; cette faute ne répond pas à la définition légale, il aurait fallu caractériser un comportement d'une gravité

pour instructions de travailler exclusivement autour de la cheminée et que sa chute s'était produite parce que l'intéressé, méconnaissant ces instructions, avait pris l'initiative de se rendre à l'extrémité

repose, sur seulement deux points d'appui principaux, accomplie de façon sans doute moins régulière avec un engin qu'avec un vérin hydraulique, au surplus par un ouvrier peu expérimenté, mal placé à l'extrémité

dès lors, en se bornant à énoncer, pour rejeter la demande de mise en liberté, qu'il convient d'éviter d'abord tout risque de pression sur la victime qui est suivie au plan psychiatrique, qui est extrêmement

l'ouverture de l'audience de la Cour un fax pour l'informer de son refus d'extraction sur les conseils de son avocat retenu le même jour devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes ; que la Cour, estimant extrêmement

effectuées par l'information n'ont pas permis de mettre en évidence l'existence des écoutes téléphoniques dont Alain X... pense être victime ; que, d'ailleurs, celui-ci ne peut apporter que des indices extrêmement

politiques, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de lever l'interdiction faite à Georges Y... de quitter le territoire métropolitain de la France ; "aux motifs propres que l'extrême

sur le montant de la clause pénale, la cour d'appel, en violation de l'article 4 du nouveau Code de procédure civile, a dénaturé les conclusions par lesquelles cette société faisait valoir, outre l'extrême

rémunération qui se révèle avantageux pour le salarié; qu'en l'espèce, il n'était pas contesté qu'en 1985, postérieurement au changement du système de rémunération, qui s'était tout d'abord révélé extrêmement

constatations de l'arrêt que dans un courrier adressé le 20 août 1991 à la Société nouvelle des établissements X..., la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Yonne, après avoir constaté "l'extrême