R.G : 05/03214 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE Au fond RG :2003/592 du 12 avril 2005 REVEL C/ X...

Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, M. Mazars, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

Jacques X..., demeurant ... à Bourg Argental (Loire), 2 ) la Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

cassation d'un jugement rendu le 1er août 1986 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie, 6ème chambre), au profit de la société anonyme Compagnie d'entreprises électriques, 17, place Etienne

. ; 5°) La société SOCOTEC, dont le siège est sis à Paris (15e), 1, place Etienne Pernet ; 6°) L'Entreprise DEBARBIEUX, société anonyme, dont le siège est sis à Saultain (Nord), rue Saint-Saulve ; défendeurs

né le 23 Septembre 1961 à SAINT-ETIENNE (42022) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Yves DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

née le 03 Avril 1955 à ROCHE LA MOLIERE (42230) ... ... 42000 ST ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Etienne Romain Philippe Y...

contre une décision en date du 19 septembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître Etienne WEDRYCHOWSKI ... 75017 PARIS comparant en personne

G : 10/ 08441 COUR D'APPEL DE LYON 2ème Chambre B ARRET DU 05 Mars 2012 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 14 octobre 2010 RG : 2010/ 00802 ch no2 Y...

le point de départ de la suppression de la contribution au profit de Jean-Baptiste, * à la réformation de la décision entreprise quant au montant de la contribution à l'entretien et l'éducation d'Etienne

G : 10/ 06885 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Octobre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 09 septembre 2010 RG : 2010/ 00761 ch no2 X.

Etienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 8 mars 1995, qui, pour banqueroute par détournement d'actif, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 20

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA et de la société civile professionnelle PEIGNOT

F D et le syndicat des copropriétaires du 6 rue Etienne Marcel ont formé un recours gracieux contre cet arrêté, dont il est né une décision implicite de rejet.

née en 1954 à SHIRAT ZERHOUNE (MAROC) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Nassima CHEKAROUA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie de signaux et d'entreprises électriques, devenue la compagnie de signaux et d'équipements électroniques, dont le siège est à Paris (14e), 17, place Etienne

société Ingénierie générale de coordination (IGC), dont le siège social est ... (16e), 9 / de la Société de contrôle technique et d'expertise de construction "SOCOTEC", dont le siège est 17, place Etienne