Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
4 avril 2011
X..., de nationalité Française, né le 08 Novembre 1963 à CHARLEVILLE MEZIERES (08000), Profession : Gendarme, demeurant...-80000 AMIENS représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daaf
30 mars 2011
30 mars 2011
SA LE CREDIT LYONNAIS " LCL " dont le siège social est 18 Rue de la République-69000 LYON représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Martial DAURIAC, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd7
5 mars 2008
5 mars 2008
MONCEAU GÉNÉRALE ASSURANCES, dont le siège social est 1 Avenue des Cités Unies d'Europe - B.P. 10217 - 41103 VENDÔME CEDEX représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me GOUT
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab1
30 mars 2011
30 mars 2011
DELCO DEVENUE SARL FOLIATEAM SUD OUEST, dont le siège est Immeuble SPACE III-9, Allée James Watt-33700 BORDEAUX MERIGNAC représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
dont la teneur suit : ENTRE : Emmanuel Jean Léon Z..., de nationalité Française, né le 11 Novembre 1963 à LIMOGES (Haute-Vienne), docteur en mèdecine, demeurant... 76000 ROUEN représenté par Me Erick
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
ST/ PS DVH-pension alimentaire Grosse délivrée Me JUPILE BOISVERD, Me COUDAMY, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2011 --
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d831
1 mars 2011
1 mars 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour S. C. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6e
25 novembre 2008
25 novembre 2008
cour d'appel de LIMOGES, le VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : COMMUNE DE FEYTIAT Dont le siège est Mairie - 87220 FEYTIAT représentée par Me Erick
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5af
13 décembre 2007
13 décembre 2007
de nationalité Française née le 16 Octobre 1949 à GRAND BOURG (97) Profession : Infirmière, demeurant... 23320 FLEURAT représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deed
26 mai 2011
26 mai 2011
ST/ PS responsabilité Grosse délivrée à : Me JUPILE BOISVERD, Me COUDAMY et SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d491
25 janvier 2011
25 janvier 2011
.-24260 SAVIGNAC DE MIREMONT représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour APPELANT d'un jugement rendu le 16 OCTOBRE 2003 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4eb
27 janvier 2011
27 janvier 2011
LIMOGES ET : MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, prise en la personne de son Agence située 20, Avenue du Général Leclerc-87100 LIMOGES 10, Bd Alexandre Oyon-72000 LE MANS CEDEX 9 représentée par Me Erick
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f6
22 novembre 2007
22 novembre 2007
LIQUIDATION DU REGIME MATRIMONIAL grosse à SCP COUDAMY et Me JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ARRET DU 22 NOVEMBRE 2007 A l'audience publique de
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18f
25 mars 2008
25 mars 2008
représenté par Me Erick JUPILE- BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Béatrice MARTINEAU- CHAMPETIER DE RIBES, avocat au barreau de LIMOGES Anne Y... épouse X..., de nationalité Française, née le
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82b
1 mars 2011
1 mars 2011
KERHIS, dont le siège Z.A. du Pouillot - Rue Camille Danguillaume - 29150 CHATEAULIN représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Christian FRETY, avocat au barreau de GUÉRET
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
Liquidation partage Grosse délivrée à Me Jupile Boisverd COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION ARRET DU 24 AVRIL 2008 A l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
EXPERTISE CENTRE responsabilité professionnelle - dommages et intérêts grosse délivrée à maître JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ---==oOo==--- ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f9
24 avril 2008
24 avril 2008
Exécution de travaux Grosses délivrées à Me Jupile Boisverd et Garnerie COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION ARRET DU 24 AVRIL 2008 A l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
REFERE 15 Février 2011 Monsieur Jean Claude André Xc/Madame Martine Madeleine Y
6253cb6bbd3db21cbdd8d6fe
15 février 2011
15 février 2011
délibéré par mise à disposition au greffe à l'audience du 15 Février 2011, ENTRE : Monsieur Jean Claude André X... ... 87220 AUREIL Demandeur au référé, Comparant et concluant par Maître Eric
Source officiellePage 8 sur 8