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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd9
22 avril 2011
22 avril 2011
En ce qui concerne la situation actuelle d'Emma, un rapport de l'assistante sociale tout récent indique entre autres éléments que : " Emma évolue bien.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2600513_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Emre Destock, représentée par Me Aouidet, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0926JUD002582018
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Türkiye 01/07/2020 Yakup AĞRIÇ 1984 Istanbul Emre AKARYILDIZ 29. 29794/20 Tüten c. Türkiye 01/07/2020 Hasan TÜTEN 1986 Istanbul Emre AKARYILDIZ 30. 31598/20 Bağdat c.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227d
13 avril 2015
13 avril 2015
La SCP Emma Y... & Liliane Z...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218273
9 juin 2022
9 juin 2022
Turkey 27/03/2020 Emre SÖNMEZ 1990 Osmaniye Turkish Osmaniye T Type Prison 55. 17230/20 Peksak v.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201011_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2022, la SARL Amilys-Emmi Énergie Durable demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 février 2022 par lequel le maire de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a69
24 avril 2024
24 avril 2024
EMGE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Renaud ROCHE, avocat au barreau de LYON, toque : 713 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b52
20 décembre 2007
20 décembre 2007
par EMM Informatique que n'a jamais souscrit Mme A....
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fa
5 septembre 2011
5 septembre 2011
. ***** Vu le jugement du 4 mai 2010 par lequel, sur requête du 30 septembre 2009 de Philippe X... et après audition le 1er avril 2010, d'Emma et Pierrre X..., nés respectivement les 8 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
De leur union est né un enfant, Emma, le 22 avril 2002, reconnue par ses deux parents.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01988
26 novembre 2015
26 novembre 2015
X..., engagé à compter du 5 septembre 2010 en qualité de cuisinier par la société Emma a saisi la juridiction prud'homale en requalification de son contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90080
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Emma X...aux fins d'annulation de cet acte et prononcé de la déchéance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Il explique que son projet à moyen terme est de voir s'organiser une résidence alternée pour Emma.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000037022321
6 juin 2018
6 juin 2018
2017 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 2 septembre 2016 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de l'enfant Omichessan Maéra Emma
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d805
28 février 2011
28 février 2011
Jean-Luc Y... et de Mme Rachel X... est issue une enfant : Emma Y..., née le 29 janvier 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e50
12 décembre 2017
12 décembre 2017
RG N : 17/ 00683 AFFAIRE : Mme Emma Louise X... C/ MADAME LE PROCUREUR GENERAL M. David Orr Z...
Source officielle2ème chambre
DTA_2203005_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société EMDE Trading SL ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93142
11 avril 2016
11 avril 2016
Il reprend les termes de l'audition d'Emma qui a exprimé son désir de rester à son domicile.
Source officielleciv1
60794c4b9ba5988459c45325
23 octobre 1990
23 octobre 1990
pendant la durée de la location, des constructions qu'il a édifiées sur le terrain du bailleur ; Attendu que, le 4 novembre 1975, la commune de Fort-de-France a donné à bail pour 9 ans un terrain nu à Emma
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-214583
2 décembre 2021
2 décembre 2021
Grèce Emre Kaan ÖZTÜRK K.K. 1995 centrafricain Kalymnos-Farmakos Décembre 2020 2. 2871/21 21/12/2020 I.M. c.
Source officiellePage 8 sur 328