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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8e89ba5988459c4f2c9
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Emmanuel, contre le jugement de la juridiction de proximité de JUVISY-SUR-ORGE, en date du 13 mars 2006, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 90 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit
Source officielleJ.L.D.
68e012e474e929a9d8fa01ca
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03580 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JWY Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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11 octobre 2023
11 octobre 2023
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS Constitution en vue d'une intervention volontaire la RIVP ayant racheté l'immeuble du bailleur, représentée par Me Pierre-emmanuel TROUVIN de la SARL CABINET TROUVIN
Source officielleJ.L.D.
6786b67edf5b5c7d10ca51ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Adresse 3] N RG 25/00118 - N Portalis DB2H-W-B7J-2HJV Ordonnance du : 14 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleciv1
Donne défautc/Mlle Emmanuelle Y
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17 mai 1988
17 mai 1988
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu, le 20 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (24e Chambre, Section B), au profit : 1°) de Mlle Emmanuelle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400852_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guigui, représentant de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03585 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JXF Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officiellecr
613725e1cd580146774213a6
17 mai 2001
17 mai 2001
autorisé ladite visite, a bien analysé même succinctement les éléments d'information fournis par l'Administration, qu'ainsi l'ordonnance autorisant une visite domiciliaire doit être rédigée de façon à permettre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201302
30 juin 2011
30 juin 2011
Y..., son mari, en paiement de diverses sommes, correspondant au montant de la somme détournée, à la perte de chance de continuer l'exploitation de la société et d'en percevoir les dividendes divers et
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603545f23608186f75d6177d
20 mai 2016
20 mai 2016
EXPOSÉ DU LITIGE La SCA EMMANUEL CROUX a confié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8f
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Emmanuel X...
Source officielleTrib. de Commerce
69f73f9bcdc6046d4770af97
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AINSI COMPOSE LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL AL'AUDIENCE DU 07/10/2025 : PRESIDENT (JUGE RAPPORTEUR)JUGE CONSULAIREJUGE CONSULAIRESylvie MARECHALJUGE CONSULAIRE: Yannick MUDARDCOMMIS-GREFFIER: Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/00179 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF5N N° Minute :
Source officielleTrib. de Commerce
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur [O] [M] En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0799dcdc6046d47d36ae2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur [J] [U] En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleTrib. de Commerce
69a07be9cdc6046d47d39599
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleTrib. de Commerce
69a07c14cdc6046d47d39b9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903661766d1156dbbfe7e0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
§00==-- ORDONNANCE DU JUGE COMMIS --==00§00==-- Ordonnance rendue le 11 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge commis à la deuxième chambre civile de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69f72b9ecdc6046d476f04d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que l'actif d'un montant de 125 000 euros de la société [Y] SARL ne lui permet pas de faire face à son passif d'un
Source officielleTrib. de Commerce
69f755d8cdc6046d47728f4c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CARPENTIER, Président, Et par Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle
Source officiellePage 8 sur 348