Lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus.

Article unique

—

d'appellation d'origine contrôlée de Bourgogne et de Mâcon ; Décret n° 62-20 du 8 janvier 1962 relatif au bureau national interprofessionnel de l'Armagnac ; Décret n° 62-585 du 18 mai 1962 relatif au groupement national interprofessionnel des semences, graines

LEGIARTI000028202750

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Mimolette ou mimolette jeune Lait de vache Pâte pressée demi-dure à dure ; de couleur orangée à rougeâtre ; à grains lavés et réchauffés en cuve; à caillé découpé, moulé par pression et salé en saumure; croûte sèche, dure, de couleur jaune orangée

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines. 9. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode. 10.

Article Annexe I (suite)

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- La structure et la composition du grain de blé - La mouture sur meules de pierre - Le stockage, le conditionnement et la livraison (réglementation) de la farine Définir les qualités nutritionnelles des composants du grain de blé S2.2 : La farine

LEGIARTI000032745230

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MARTIGUES MT 800920 ESPADON MARSEILLE MA 304102 ESTERELLO TOULON TL 249244 ESTUAIRE NANTES NA D48669 EUROPE SETE ST 139855 FOCH SAINT-MALO SM 296578 FORTUNE TOULON TL 247055 GALATEE VANNES VA 152937 GOELAND TOULON TL 247529 GROS GRAINS

Article Annexe II

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. - Secteur de le nématologie 20 Recherche et identification des nématodes phytophages sur graines et bulbes 3 N 21 Recherche et identification des nématodes phytophages dans les substrats organiques et les bois 5 N 22 Recherche

LEGIARTI000031874742

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an > 450h/ an Poudre fine, formation poussières restant en suspension Ou Fluide de classe 3 dispersif Situations 1 et 2 = > Eligible ouvert situation 1 = > Non éligible situations 2 = > Eligible Poudre constituée de grains

Article (suite 8)

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NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU HUILE DE COLZA (A FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE, CONTENANT MOINS DE 4% D'ACIDES GRAS LIBRES) 17 HUILE DE COQUE DE CAJOU (NON TRAITÉE) 17 HUILE DE GRAINE

Article 1

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désignation ; - en cas de matériel greffé autre que fruitier, on se contentera d'indiquer que le matériel a été greffé ; - la quantité dans le cas de plantes, bulbes et matériels conditionnés en lots, pour les semences soit la mention du nombre de graines

Article R254-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 43 > 67

Code rural (nouveau)

conditions qu'il détermine ; 3° Pour toutes les semences traitées : a) L'espèce végétale de la semence traitée ou, dans le cas des mélanges de semences pour gazon, la mention " gazon " ; b) La quantité vendue, en quintal ou en nombre de milliers de grains

Article Annexe I

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Fibre provenant des graines du cotonnier (Gossypium). 6 Capoc (m). Fibre provenant de l'intérieur du fruit du capoc (Ceiba pentandra). 7 Lin (m). Fibre provenant du liber du lin (Linum usitatissimum). 8 Chanvre (m).

Article Annexe I

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de Heiligenstein B 75 ALSACE GRAND CRU + nom de lieudit autre que Altenberg de Bergheim, Brand, Gloeckelberg, Kaefferkopf assemblage des cépages, Kanzlerberg, Kessler, Kitterlé, Mandelberg, Rangen, Bruderthal, Wiebelsberg (cépages muscat à petits grains

Article TABLEAU A

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Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en demi-gros. Grainetier-fleuriste (Expéditeur). Grains (Marchand de) en gros. Graveur sur cylindres Herboriste expéditeur. Hongroyeur ou hongrieur. Horlogerie (Marchand de fournitures d’).

Article Annexe I C

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Liquéfaction des grains crus. Dose techniquement inévitable. Alpha-amylase de Bacillus licheniformis obtenu par recombinaison homologue. Enzymes. Industrie de la sucrerie.

Article Annexe A

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Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ; Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ; Erwinia chrysanthemi ; Erwinia sp. non pectinolytique (sur Carica papaya) ; Frankliniella occidentalis (thrips californien) ; Heillipus lauri (charançon des graines

Article Annexe I (suite)

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prendre à la réception des gemmes : qualité - Connaître les gemmes, les manipuler selon leurs spécificités et prendre toutes les précautions adaptées X BS (15) Tous les procédés de sertissage : traditionnels - serti clos, grains

Article Annexe I

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70 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire Tonnerre B 66 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits R 62 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits Rs 62 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS

Article Annexe 130-A.3

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d'accès à la structure du navire CCS/ CRS CSN Manuel d'exploitation ODME CCS/ CRS CSN Plan SOPEP ou SMPEP CSN CSN Manuel de lavage au pétrole brut CCS/ CRS CSN Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejets CCS/ CRS CSN Dossier grain

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre (graine) Airelle myrtille. Bigaradier. (= C. bigaradia Duch.) (= C. vulgaris Risso). En poudre (péricarpe) (= C. aurantium L.).

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