CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

305 résultats pour « Elizabeth GAUTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab6

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...

Source officielle

Page 8 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

Bar Tabac de la Poste, GAUTIER, Elizabeth, Andrée

SIREN 338691017TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/07/2019

Voir →

Radiations

GAUTIER, Elizabeth Marie Michèle, BARRAULT

SIREN 311942320GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

20/01/2019

Voir →

Procédures collectives

Bar Tabac de la Poste, GAUTIER, Elizabeth, Andrée

SIREN 338691017TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

07/12/2018

Voir →

Procédures collectives

Bar Tabac de la Poste, GAUTIER, Elizabeth, Andrée

SIREN 338691017TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

07/11/2018

Voir →

Ventes et cessions

BAR TABAC DE LA POSTE, AVANESSOV, GAUTIER, Serguei, Elizabeth

SIREN 520991571GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Acte sous seing privé en date du 14/09/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 18/09/2018, Dossier 201800047373. Référence : 6904P61 2018A16454. Adresse de l'ancien propriétaire : 77 Avenue Georges Clémenceau 69230 SAINT-GENIS-LAVAL. Adresse du nouveau propriétaire : 227 bis Chemin des Bruyères 69300 CALUIRE-ET-CUIRE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/10/2018

Voir →

CA

1ère chambre

6274bce62799a9057d5dd1ad

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le 05/05/2022 à Me Jean philippe GALTIER à Me Melissa EYDOUX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 05 MAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5a

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

né le 1er décembre 1955 à CHAMONIX MONT BLANC (74400) ... 38100 GRENOBLE représenté par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assisté de Me C...ADAM subsituant Me D..., avocat I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. MF BORDEAUXc/SOCIETE CIVILE FONCIERE CHABRIERES

6253cabdbd3db21cbdd8be99

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

INTERNATIONALE - MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 22 rue Vaugelas - 75015 PARIS représentées par la SCP GAUTIER

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03151_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2023, la communauté d'agglomération Pays Basque, représentée par Me Gauci, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des appelants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a9

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

établissement Zac de la Gare - 19270 USSAC dont le siège social est Qua des Pierrelles - 26240 BEAUSEMBLANT représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me GAUTIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163b1ebd953db3685c7905b

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

UCTIONSPRESS ayant son siège : [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b0

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

représentés par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour, et assistés de Maître Caroline LAMPRE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mai 2008

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd944a819792e2b8da3b1c8

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

LYON ayant pour avocat plaidant Me Ralph BLINDAUER de la SCP PETIT & BLINDAUER, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS MERCK SERONO [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe GAUTIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c5f58c06bf6013c453

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

NAC : 88G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Elisabeth

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b6184785972364720312

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI ARRET : - contradictoire -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b6184785972364720313

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

C / Elisabeth Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea80

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 10/ 07901 Mme Chantal Elisabeth Marie X... épouse Y... C/ M. Jean-Yves Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaac

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

. 22490 LANGROLAY SUR RANCE représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assisté de Me CHEVALIER, avocat INTIMÉE : Madame Lydia Y... ... 22490 PLOUER SUR RANCE représentée par la SCP GAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92967

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

COLOMBES (92700) comparante en personne, assistée de Me Alice FREITAS, avocat au barreau de VAL D'OISE INTIMEE SAS ORADIS 11 bis rue Christophe Colomb 75008 PARIS représentée par Me Philippe GAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbe

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64364d6729c3df04f589a5d9

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

BANQUE CIC EST immatriculée au RCS de STRASBOURG, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Gauthier LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b8dcefb73d2e55750faa

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI ARRET : - contradictoire

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00682_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 mars 2023 et le 5 décembre 2023, la communauté d'agglomération Pays basque, représentée par Me Gauci

Source officielle