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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
633fc375e633183e2ee17b56
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par déclaration du 27 janvier 2022, la société SARL Planet Eden Gym a relevé appel de cette décision.
Source officiellecomm
6079d33a9ba5988459c57f3e
28 janvier 1992
28 janvier 1992
société Levi Strauss, titulaire de la marque 501, déposée sous les numéros 1 243 900 pour désigner, dans la classe 25, des vêtements, fabrique des pantalons appelé jeans ; qu'elle a assigné la société Eden
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f645
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Par acte d'huissier de justice du 7 janvier 2010, la SARL EDEN PHONE a fait assigner M.
Source officielle18° chambre 1ère section
660c4d1f1ff97dabd6b860c9
2 avril 2024
2 avril 2024
31 janvier 2022) ; - CONDAMNER la société DIAMOND FOR EDEN à payer à la SCI SAINT DENIS la somme de 3.000 € au titre de son préjudice moral ; - CONDAMNER la société DIAMOND FOR EDEN à payer à la SCI
Source officielleREFERE
69a4e925cdc6046d473375eb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EDEN CUISINES.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201171
16 juin 2011
16 juin 2011
a reconnu que le syndicat avait fait réaliser les travaux de réparation et être rempli de ses droits ; que le syndicat des copropriétaires a assigné la commune de Courbevoie (la commune), la société Eden
Source officielleService des référés
65849125e41137cbf9fc8344
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Le 4 mai 2020, le fonds de commerce a été cédé à la société Eden Cook.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000038438701
30 avril 2019
30 avril 2019
Les conclusions de la SNC Ker Eden et de la commune de Larmor-Baden à ce titre ne peuvent être que rejetées.
Source officielleciv3
6137232acd5801467740642d
2 février 1999
2 février 1999
Joseph C..., demeurant Résidence Eden park, Les Iris, appartement 1, ..., 3 / de M. Joseph C..., demeurant Résidence Eden park, Bloc 1, Les Iris, ..., 4 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93ced
1 août 2017
1 août 2017
Ordonnance n° 72 --------------------------- 01 Août 2017 --------------------------- RG no17/ 00069 --------------------------- SARL EDEN CUISINES C/ SARL EURAPRO INTERNATIONAL ---
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42c1e
8 février 1983
8 février 1983
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (TOULOUSE, 8 JUILLET 1981), QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE L'EDEN A CREE UN LOTISSEMENT DONT M H...
Source officielleChambre Sociale
61624d5aed30a8f561738205
29 janvier 2013
29 janvier 2013
La SA EDEN a interjeté appel.
Source officielle2e Chambre
60329b6b7da3610fe0aaac3a
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Eden prise en la personne de maître [X] [L] es qualités de liquidateur judiciaire de la société Eden, assignée à personne habilitée les 25 avril et 28 juin 2017, n'a pas comparu.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205455_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la SCI Les jardins d'Eden.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1c
25 septembre 2017
25 septembre 2017
la SARL EDEN MATHS d'un montant de 1 727, 88 € ; - le 6 mai 2014, sous le libellé « salaire avril 2014 », un virement émanant de la SARL EDEN MATHS d'un montant de 1 727, 88 € ; - le 17 juin 2014, sous
Source officielleChambre 1-1
631834060876004f131a5ddb
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[M] [Y] et Mme [O] [Y] à payer à la SCI Eden roc la somme de 5000 €, au titre du dépôt de garantie, débouté la SCI Eden roc de ses autres demandes, et condamné solidairement les époux [Y] à payer à la
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MQTC S.C.P. LGAc/S.A
677e184225a73d43aa4ae119
7 janvier 2025
7 janvier 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE: Le 12 décembre 2014, la coopérative UCCOAR a vendu à la SAS Bel Eden Négoce, désormais dénommée Bel Eden Vin (BEV), un ensemble immobilier situé à [Localité 4]
Source officielle2ème chambre 2ème section
6864283f0bb2f8a66ca60387
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] [L] [Adresse 8] [Localité 20] Monsieur [K] [L] [Adresse 7] [Localité 17] Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 22] Monsieur [O] [L] [Adresse 5] [Localité 16] représentés par Maître Christophe EDON
Source officielle8ème chambre 1ère section
69d7f98ecdc6046d47af1695
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me ARBIB et Me EDOU ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/14380 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYNHR N° MINUTE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94996
9 juillet 2020
9 juillet 2020
EDEN [...] [...]
Source officiellePage 8 sur 235
EDONISSIMO
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
25/08/2026
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EDONIS
20/08/2026
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EDONYA PATRIMOINE
29/07/2026
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EDONIA
14/07/2026
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EDONIA
14/07/2026
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