Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137234ccd58014677407f86
15 décembre 1999
15 décembre 1999
d'appel de Paris (23e Chambre, Section A), au profit : 1 / des Mutuelles des architectes français (MAF), police dommages-ouvrages, police CNR, dont le siège est ..., 2 / du Bureau d'études Bet Duclos
Source officielleChambre 1-1
63c79ad3da31367c908eb470
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Joël TACHET, avocat au barreau de LYON, plaidant SCP [M]-[A] [O] prise en
Source officielle3e Chambre B
603704a600daba9f69a0e43c
25 juin 2015
25 juin 2015
DUFLOT Me O. TARI Me WW.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50869
29 octobre 1997
29 octobre 1997
23666/94 DUCLOS IV AGAINST FRANCE (Adopted by the Committee of Ministers on 29 October 1997 at the 605th meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
FREDERIC BLANC - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES, agissant èsqualités de Liquidateur judiciaire de la SAS LES MATERIAUX D'AUTREFOIS TAVARES [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat Me Nicolas DUFLOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92489
19 février 2015
19 février 2015
ENTRE : Monsieur Jean-Eric X..., Elisant domicile chez son conseil ... ... 86002 POITIERS CEDEX Représentant : Me Cécile LECLER-CHAPERON de la SCP DUFLOS LECLER-CHAPERON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
S.), avocat au barreau de NANTES, substitué par Me LARONZE -Me Nicolas DUFLOS de la SCP DUFLOS LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me DE CAMBOURG DEMANDEUR en référé, D'UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92988
29 octobre 2015
29 octobre 2015
D'UNE PART, ET : SA CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES 61 rue du Château d'Eau CS 31271 33076 BORDEAUX CEDEX Représentant : Me DE CAMBOURG substituant Me Nicolas DUFLOS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c133a5d4f3671a27f9abf9
5 février 2024
5 février 2024
demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL CABINET RITOUET RUIZ, avocats au barreau de LYON, DÉFENDERESSE Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour conseil la SELARL DUFLOT
Source officielleétrangers JU
DTA_2300939_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A D, représentée par Me Duclos, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 par lequel la préfète de la Charente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6284903e498a54057d102e10
17 mai 2022
17 mai 2022
MAI 2022 APPELANT : [T] [P] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté INTIMEE : CIPAV [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jean-Jacques DUFLOS
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
6 avril 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique DEMICHELIS Me Armelle BOUTY Me Stéphane GALLO Me Olivia DUFLOT Me Camille CENAC Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624297
27 février 2008
27 février 2008
Gilles Bardou, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de la SOCIETE TOP SA et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société DUSLO AS, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 4-4
65aa2136a34ad100085817e5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
] CS 90545 [Localité 1] Chambre 4-4 N° RG 23/15991 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMLEZ Ordonnance n° 2024/M COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DES BAUX ALPILLES Représentant : Me Olivia DUFLOT
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007628631
29 mai 1991
29 mai 1991
Considérant que la SOCIETE NOUVELLE FRANCO AFRICAINE (SOFRANAF) soutient que la créance correspondant à deux commissions de courtage d'un montant total de 54 865,74 F qui lui était due par les établissements Duclos
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a6d5a447251e2b24246f31
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DUFLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleChambre 1-6
6700d6d0836fac7141b7e83c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jérôme PIANA - Me Olivia DUFLOT - Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e Chambre B
603356fdc92bff0812d6360c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
DUFLOT CAMPAGNOLI Me P.
Source officielleciv1
61372515cd5801467741ad67
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Z... et de la SCP Auraix-Escargueil-Bouvat-Martin-Duclos-Grésillon ; Mais attendu que ce désistement est intervenu après le dépôt du rapport ; que dès lors, aux termes de l'article 1026 du nouveau code
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2105807_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
C pour la construction d'un mur séparatif entre sa propriété, située 16 bis rue Georges Brassens et celle située 7-9 rue Jacques Duclos ; 2°) d'enjoindre à la commune de Sérignan de lui communiquer le
Source officiellePage 8 sur 58
DUFLOS, Marie, Angela, Agnès
07/07/2026
Voir →
DUFLOS, Virginie, Marie
02/07/2026
Voir →
Eric JUAREZ, Joëlle HECTOR, Alexandre DUFLOS,et Audrey REMOND,Huissiers de Justice Associés
26/06/2026
Voir →
Duflost, Maxime Alain Christophe
26/06/2026
Voir →
DUFLOS AMENAGEMENTS ET CONSEILS
16/06/2026
Voir →